Votes d’Emmanuel Fouquart à l’Assemblée nationale

26 juin 2025 Scrutin n° 2708

Protéger l’effectivité du droit fondamental d’éligibilité — amendement n° 2 de M. Saulignac — article unique

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

26 juin 2025 Scrutin n° 2707

Protéger l’effectivité du droit fondamental d’éligibilité — amendement n° 21 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

24 juin 2025 Scrutin n° 2653

Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN · vote par délégation

19 juin 2025 Scrutin n° 2632

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 888 de M. Armand — titre

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2631

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 283 de M. Armand — titre

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2630

Amendement n° 615 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2629

Amendement n° 614 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2628

Amendement n° 571 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2627

Amendement n° 234 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2626

Amendement n° 233 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2625

Amendement n° 232 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2624

Amendement n° 644 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2623

Amendement n° 231 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2622

Amendement n° 235 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2621

Article 25 A — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2620

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 626 du Gouvernement — article 22 ter

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2619

Amendement n° 343 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2618

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 454 de M. Rolland — article 21

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2617

Amendement n° 619 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2616

Amendement n° 641 (rect.) — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2615

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 25 de M. Trébuchet — article 16 bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2614

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 687 (Rect) du Gouvernement — article 16 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2613

Amendement n° 27 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2612

Amendement n° 29 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

Tous les votes d’Emmanuel Fouquart

Votes du plus récent au plus ancien

Protéger l’effectivité du droit fondamental d’éligibilité — amendement n° 2 de M. Saulignac — article unique

Protéger l’effectivité du droit fondamental d’éligibilité — amendement n° 21 — première lecture

Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — vote sur l’ensemble — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 888 de M. Armand — titre

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 283 de M. Armand — titre

Amendement n° 615 — première lecture

Amendement n° 614 — première lecture

Amendement n° 571 — première lecture

Amendement n° 234 — première lecture

Amendement n° 233 — première lecture

Amendement n° 232 — première lecture

Amendement n° 644 — première lecture

Amendement n° 231 — première lecture

Amendement n° 235 — première lecture

Article 25 A — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 626 du Gouvernement — article 22 ter

Amendement n° 343 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 454 de M. Rolland — article 21

Amendement n° 619 — première lecture

Amendement n° 641 (rect.) — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 25 de M. Trébuchet — article 16 bis

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 687 (Rect) du Gouvernement — article 16 bis

Amendement n° 27 — première lecture

Amendement n° 29 — première lecture