Votes de Charles Fournier à l’Assemblée nationale

23 janvier 2025 Scrutin n° 606

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

23 janvier 2025 Scrutin n° 605

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro — amendement n° 20 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

23 janvier 2025 Scrutin n° 604

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro — amendement n° 19 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

23 janvier 2025 Scrutin n° 603

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

23 janvier 2025 Scrutin n° 602

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro — amendement n° 14 de Mme Joncour — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

23 janvier 2025 Scrutin n° 601

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro — amendement n° 18 de M. Croizier — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

23 janvier 2025 Scrutin n° 600

Proposition de loi relative à l’instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

23 janvier 2025 Scrutin n° 597

Relative à l’instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé — amendement n° 5 de Mme Vidal — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

23 janvier 2025 Scrutin n° 596

Prendre des mesures d’urgence contre la vie chère et réguler la concentration des acteurs économiques dans les territoires d’outre-mer — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

22 janvier 2025 Scrutin n° 580

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — vote sur l’ensemble — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

16 janvier 2025 Scrutin n° 526

Motion de censure, déposée en application de l’article 49, alinéa 2, de la Constitution, par Mme Mathilde Panot et 57 de ses collègues — la motion de censure, déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution, par Mme Mathilde Panot et 57 députés

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

4 décembre 2024 Scrutin n° 519

La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Mathilde Panot, M. Boris Vallaud, Mme Cyrielle Chatelain, M. André Chassaigne et 181 membres de l'Assemblée

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

4 décembre 2024 Scrutin n° 518

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

3 décembre 2024 Scrutin n° 516

Remboursement intégral des fauteuils roulants par l’Assurance maladie — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

3 décembre 2024 Scrutin n° 515

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

3 décembre 2024 Scrutin n° 513

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 8 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

3 décembre 2024 Scrutin n° 512

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 4 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

3 décembre 2024 Scrutin n° 511

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 47 (Rect) du Gouvernement — article 3

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

3 décembre 2024 Scrutin n° 510

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 9 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

3 décembre 2024 Scrutin n° 509

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 16 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

3 décembre 2024 Scrutin n° 508

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 15 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

3 décembre 2024 Scrutin n° 507

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 12 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

3 décembre 2024 Scrutin n° 506

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 37 de M. Biteau — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

3 décembre 2024 Scrutin n° 505

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 7 de M. Saint-Pasteur — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

Tous les votes de Charles Fournier

Votes du plus récent au plus ancien

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro — vote sur l’ensemble — première lecture

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro — amendement n° 20 — première lecture

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro — amendement n° 19 — première lecture

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro — article premier — première lecture

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro — amendement n° 14 de Mme Joncour — article premier

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro — amendement n° 18 de M. Croizier — article premier

Proposition de loi relative à l’instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé — vote sur l’ensemble — première lecture

Relative à l’instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé — amendement n° 5 de Mme Vidal — article unique

Prendre des mesures d’urgence contre la vie chère et réguler la concentration des acteurs économiques dans les territoires d’outre-mer — vote sur l’ensemble — première lecture

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — vote sur l’ensemble — première lecture

Motion de censure, déposée en application de l’article 49, alinéa 2, de la Constitution, par Mme Mathilde Panot et 57 de ses collègues — la motion de censure, déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution, par Mme Mathilde Panot et 57 députés

La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Mathilde Panot, M. Boris Vallaud, Mme Cyrielle Chatelain, M. André Chassaigne et 181 membres de l'Assemblée

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Remboursement intégral des fauteuils roulants par l’Assurance maladie — vote sur l’ensemble — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — vote sur l’ensemble — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 8 — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 4 — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 47 (Rect) du Gouvernement — article 3

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 9 — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 16 — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 15 — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 12 — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 37 de M. Biteau — article 2

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 7 de M. Saint-Pasteur — article 2