XVIIe législature

Tous les votes de Bryan Masson

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757 votes

Scrutin n° 837

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — article 42 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

Scrutin n° 835

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — amendement n° 100 de M. Cernon — article 31

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

Scrutin n° 834

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — amendement n° 111 de M. Leseul — article 30

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

Scrutin n° 833

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — amendement n° 134 de Mme Ozenne — article 28

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

Scrutin n° 832

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — amendement n° 12 de M. Grenon — article 35

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

Scrutin n° 831

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — amendement n° 40 de M. Renault — article 27

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

Scrutin n° 830

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — amendement n° 10 de M. Blairy — article 27

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

Scrutin n° 826

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — amendement n° 8 de M. Blairy — article 25

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

Scrutin n° 825

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — article 24 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

Scrutin n° 824

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — amendement n° 34 de M. Renault — article 24

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

Scrutin n° 823

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — article 23 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

Scrutin n° 822

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — amendement n° 11 de M. Grenon — article 23

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

Scrutin n° 821

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — article 22 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN