Votes de Bruno Fuchs à l’Assemblée nationale

6 mai 2025 Scrutin n° 1569

Amendement n° 19

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 mai 2025 Scrutin n° 1568

Amendement n° 14

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 mai 2025 Scrutin n° 1567

Amendement n° 13

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 mai 2025 Scrutin n° 1566

Amendement n° 11

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 mai 2025 Scrutin n° 1565

Amendement n° 18

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 mai 2025 Scrutin n° 1564

Amendement n° 12

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 mai 2025 Scrutin n° 1563

Amendement n° 22

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 mai 2025 Scrutin n° 1562

Amendement n° 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 mai 2025 Scrutin n° 1561

Amendement n° 23

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

6 mai 2025 Scrutin n° 1560

Amendement n° 27

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

6 mai 2025 Scrutin n° 1559

Amendement n° 26

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

6 mai 2025 Scrutin n° 1558

Amendement n° 21

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 mai 2025 Scrutin n° 1557

Amendement n° 25

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

6 mai 2025 Scrutin n° 1556

Amendement n° 16

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

6 mai 2025 Scrutin n° 1555

Amendement n° 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

29 avril 2025 Scrutin n° 1474

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

29 avril 2025 Scrutin n° 1473

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

10 avril 2025 Scrutin n° 1333

Vote sur un amendement — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

9 avril 2025 Scrutin n° 1330

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

8 avril 2025 Scrutin n° 1308

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM · vote par délégation

7 avril 2025 Scrutin n° 1297

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — article 5 — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

7 avril 2025 Scrutin n° 1296

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — amendement n° 1 — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

7 avril 2025 Scrutin n° 1288

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — amendement n° 15 de Mme Brulebois — article 1er ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

7 avril 2025 Scrutin n° 1287

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — amendement n° 2 de M. Guiniot — article 1er ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

Tous les votes de Bruno Fuchs

Votes du plus récent au plus ancien

Amendement n° 19

Amendement n° 14

Amendement n° 13

Amendement n° 11

Amendement n° 18

Amendement n° 12

Amendement n° 22

Amendement n° 5

Amendement n° 23

Amendement n° 27

Amendement n° 26

Amendement n° 21

Amendement n° 25

Amendement n° 16

Amendement n° 3

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Vote sur un amendement — première lecture

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — vote sur l’ensemble — première lecture

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — article 5 — deuxième lecture

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — amendement n° 1 — deuxième lecture

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — amendement n° 15 de Mme Brulebois — article 1er ter

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — amendement n° 2 de M. Guiniot — article 1er ter