Votes d’Anne Le Hénanff à l’Assemblée nationale

12 février 2025 Scrutin n° 790

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

12 février 2025 Scrutin n° 789

Exercice de la démocratie agricole — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

11 février 2025 Scrutin n° 788

Sûreté dans les transports — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

11 février 2025 Scrutin n° 787

Sûreté dans les transports — amendement n° 73 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

11 février 2025 Scrutin n° 786

Sûreté dans les transports — article 19 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

11 février 2025 Scrutin n° 785

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 1 de Mme Lise Magnier — article 19

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

11 février 2025 Scrutin n° 784

Renforcement de la sûreté dans les transports — article 18 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

11 février 2025 Scrutin n° 783

Renforcement de la sûreté dans les transports — article 17 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

11 février 2025 Scrutin n° 782

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 47 de M. Latombe — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

11 février 2025 Scrutin n° 781

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 74 de M. Jenft — article 16

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

11 février 2025 Scrutin n° 780

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 56 de M. Jenft — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

11 février 2025 Scrutin n° 779

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 208 de M. Amirshahi — article 15

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

11 février 2025 Scrutin n° 778

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 58 de M. Jenft — article 14

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

11 février 2025 Scrutin n° 777

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 32 (Rect) de M. Gouffier Valente — article 14

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

11 février 2025 Scrutin n° 776

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 61 de M. Pauget — article 13

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

11 février 2025 Scrutin n° 775

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 55 de M. Jenft — article 13

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

10 février 2025 Scrutin n° 743

Renforcement de la sûreté dans les transports — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

10 février 2025 Scrutin n° 742

Permettre l’élection du maire d’une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

10 février 2025 Scrutin n° 741

Permettre l’élection du maire d’une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet — article unique — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

30 janvier 2025 Scrutin n° 685

Vote sur l’ensemble

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

30 janvier 2025 Scrutin n° 684

Article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

29 janvier 2025 Scrutin n° 683

Condamner l’oppression et la terreur imposées aux femmes iraniennes, et à réaffirmer leur liberté absolue (art. 34-1 de la Constitution) — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

29 janvier 2025 Scrutin n° 668

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — amendement n° 16 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

29 janvier 2025 Scrutin n° 667

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — amendement n° 31 de M. Bazin — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

Tous les votes d’Anne Le Hénanff

Votes du plus récent au plus ancien

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Exercice de la démocratie agricole — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Sûreté dans les transports — vote sur l’ensemble — première lecture

Sûreté dans les transports — amendement n° 73 — première lecture

Sûreté dans les transports — article 19 — première lecture

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 1 de Mme Lise Magnier — article 19

Renforcement de la sûreté dans les transports — article 18 — première lecture

Renforcement de la sûreté dans les transports — article 17 — première lecture

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 47 de M. Latombe — article 17

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 74 de M. Jenft — article 16

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 56 de M. Jenft — article 15

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 208 de M. Amirshahi — article 15

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 58 de M. Jenft — article 14

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 32 (Rect) de M. Gouffier Valente — article 14

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 61 de M. Pauget — article 13

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 55 de M. Jenft — article 13

Renforcement de la sûreté dans les transports — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Permettre l’élection du maire d’une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet — vote sur l’ensemble — première lecture

Permettre l’élection du maire d’une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet — article unique — première lecture

Vote sur l’ensemble

Article unique

Condamner l’oppression et la terreur imposées aux femmes iraniennes, et à réaffirmer leur liberté absolue (art. 34-1 de la Constitution) — article unique

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — amendement n° 16 — première lecture

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — amendement n° 31 de M. Bazin — article premier