Votes de Stéphane Rambaud à l’Assemblée nationale

12 mars 2025 Scrutin n° 963

Appelant au renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 46 de M. Bouyx — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

12 mars 2025 Scrutin n° 962

Appelant au renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 52 de M. Lachaud — article unique

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

11 mars 2025 Scrutin n° 946

Proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales — article unique — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

11 mars 2025 Scrutin n° 945

Amendement n° 3 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 mars 2025 Scrutin n° 941

Profession d’infirmier — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 mars 2025 Scrutin n° 940

Profession d’infirmier — amendement n° 138 de Mme Loir — après l’après l'article 1er quater, insérer l'article suivant:

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

10 mars 2025 Scrutin n° 939

Profession d’infirmier — amendement n° 19 de M. Vuibert — article 1er bis

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

10 mars 2025 Scrutin n° 938

Profession d’infirmier — article premier — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 mars 2025 Scrutin n° 937

Profession d’infirmier — amendement n° 150 de Mme Leboucher — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 mars 2025 Scrutin n° 936

Profession d’infirmier — amendement n° 157 de Mme Erodi — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

10 mars 2025 Scrutin n° 935

Profession d’infirmier — amendement n° 18 de M. Vuibert — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 mars 2025 Scrutin n° 934

Profession d’infirmier — amendement n° 31 de Mme Petex — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 mars 2025 Scrutin n° 933

Profession d’infirmier — amendement n° 155 de Mme Erodi — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 mars 2025 Scrutin n° 932

Profession d’infirmier — amendement n° 102 de Mme Alexandra Martin — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 898

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 897

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 2 (Rect) de Mme Gérard — article 9

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 895

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 23 — première lecture

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 894

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — article 3 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 893

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 34 de Mme Oziol — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 892

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — article 1er bis — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 890

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 19 (Rect) de M. Lecamp — article 1er bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 889

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 8 de Mme Batho — article 1er bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 888

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 6 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 887

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

Tous les votes de Stéphane Rambaud

Votes du plus récent au plus ancien

Appelant au renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 46 de M. Bouyx — article unique

Appelant au renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 52 de M. Lachaud — article unique

Proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales — article unique — première lecture

Amendement n° 3 — première lecture

Profession d’infirmier — article 2 — première lecture

Profession d’infirmier — amendement n° 138 de Mme Loir — après l’après l'article 1er quater, insérer l'article suivant:

Profession d’infirmier — amendement n° 19 de M. Vuibert — article 1er bis

Profession d’infirmier — article premier — première lecture

Profession d’infirmier — amendement n° 150 de Mme Leboucher — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 157 de Mme Erodi — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 18 de M. Vuibert — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 31 de Mme Petex — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 155 de Mme Erodi — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 102 de Mme Alexandra Martin — article premier

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — vote sur l’ensemble — première lecture

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 2 (Rect) de Mme Gérard — article 9

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 23 — première lecture

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — article 3 — première lecture

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 34 de Mme Oziol — article 3

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — article 1er bis — première lecture

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 19 (Rect) de M. Lecamp — article 1er bis

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 8 de Mme Batho — article 1er bis

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 6 — première lecture

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — article premier — première lecture