Résultat : Adopté · groupe publié : SOC
XVIIe législature
Tous les votes de Sophie Pantel
3 593 votes nominatifs sont publiés pour Sophie Pantel pendant son mandat.
Votes du plus récent au plus ancien
3 593 votes
Résultat : Adopté · groupe publié : SOC
De simplification de la vie économique — amendement n° 1800 du Gouvernement — article 4 septies
ContreRésultat : Rejeté · groupe publié : SOC
Résultat : Adopté · groupe publié : SOC
Résultat : Adopté · groupe publié : SOC
De simplification de la vie économique — amendement n° 2039 de Mme Manon Meunier — article 4 sexies
ContreRésultat : Rejeté · groupe publié : SOC
De simplification de la vie économique — amendement n° 635 de Mme Corneloup — article 4 quinquies
PourRésultat : Adopté · groupe publié : SOC
De simplification de la vie économique — amendement n° 1539 de M. Fournier — article 4 quater
AbstentionRésultat : Rejeté · groupe publié : SOC
De simplification de la vie économique — amendement n° 2496 de M. Fournier — article 4 quater
AbstentionRésultat : Rejeté · groupe publié : SOC
Amendement n° 1013 — première lecture
AbstentionRésultat : Rejeté · groupe publié : SOC
Résultat : Adopté · groupe publié : SOC
Résultat : Adopté · groupe publié : SOC
Résultat : Adopté · groupe publié : SOC
De simplification de la vie économique — amendement n° 1950 de M. Lopez-Liguori — article 4 quater a
AbstentionRésultat : Adopté · groupe publié : SOC
Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC
Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC
Résultat : Adopté · groupe publié : SOC
De simplification de la vie économique — amendement n° 1920 (Rect) de M. Maurel — article 4 bis
PourRésultat : Adopté · groupe publié : SOC
De simplification de la vie économique — amendement n° 1948 de M. Lopez-Liguori — article 4 bis
ContreRésultat : Adopté · groupe publié : SOC
Résultat : Adopté · groupe publié : SOC
De simplification de la vie économique — amendement n° 1430 de Mme Brulebois — article 4 bis a
ContreRésultat : Adopté · groupe publié : SOC
Résultat : Adopté · groupe publié : SOC
Résultat : Adopté · groupe publié : SOC
Résultat : Adopté · groupe publié : SOC