Votes de Romain Daubié à l’Assemblée nationale

20 mai 2025 Scrutin n° 1898

Fin de vie — amendement n° 657 de Mme Pirès Beaune — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

20 mai 2025 Scrutin n° 1897

Fin de vie — amendement n° 35 de M. Hetzel — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

20 mai 2025 Scrutin n° 1896

Fin de vie — amendement n° 2702 du Gouvernement — article 5

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

20 mai 2025 Scrutin n° 1895

Fin de vie — amendement n° 1620 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

20 mai 2025 Scrutin n° 1894

Fin de vie — amendement n° 89 de M. Isaac-Sibille — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

20 mai 2025 Scrutin n° 1893

Fin de vie — amendement n° 501 de Mme Gruet — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

20 mai 2025 Scrutin n° 1892

Fin de vie — amendement n° 607 de Mme Dogor-Such — article 5

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

20 mai 2025 Scrutin n° 1891

Fin de vie — amendement n° 1618 de M. Bazin — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

20 mai 2025 Scrutin n° 1890

Fin de vie — amendement n° 1367 de M. Sansu — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

20 mai 2025 Scrutin n° 1889

Fin de vie — amendement n° 2381 de Mme Barèges — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

20 mai 2025 Scrutin n° 1888

Fin de vie — amendement n° 33 de M. Hetzel — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

20 mai 2025 Scrutin n° 1887

Fin de vie — amendement n° 32 de M. Hetzel — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1708

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 57 de Mme Ozenne — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1707

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 79 de Mme Lejeune — article 3 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1706

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 12 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1705

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 16 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1704

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 7 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1703

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 119 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1702

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 3 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1701

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 29 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1700

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 101 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1699

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 123 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1698

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 103 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1697

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 113 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

Tous les votes de Romain Daubié

Votes du plus récent au plus ancien

Fin de vie — amendement n° 657 de Mme Pirès Beaune — article 5

Fin de vie — amendement n° 35 de M. Hetzel — article 5

Fin de vie — amendement n° 2702 du Gouvernement — article 5

Fin de vie — amendement n° 1620 — première lecture

Fin de vie — amendement n° 89 de M. Isaac-Sibille — article 5

Fin de vie — amendement n° 501 de Mme Gruet — article 5

Fin de vie — amendement n° 607 de Mme Dogor-Such — article 5

Fin de vie — amendement n° 1618 de M. Bazin — article 5

Fin de vie — amendement n° 1367 de M. Sansu — article 5

Fin de vie — amendement n° 2381 de Mme Barèges — article 5

Fin de vie — amendement n° 33 de M. Hetzel — article 5

Fin de vie — amendement n° 32 de M. Hetzel — article 5

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 57 de Mme Ozenne — article 4

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 79 de Mme Lejeune — article 3 bis

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 12 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 16 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 7 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 119 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 3 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 29 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 101 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 123 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 103 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 113 — première lecture