Votes de Roland Lescure à l’Assemblée nationale

16 juin 2025 Scrutin n° 2437

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 153 de M. Sitzenstuhl — article premier

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

16 juin 2025 Scrutin n° 2436

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 583 de M. Benbrahim — article premier

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

16 juin 2025 Scrutin n° 2435

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 77 de M. Amblard — article premier

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

16 juin 2025 Scrutin n° 2434

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 693 de M. Amblard — article premier

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

16 juin 2025 Scrutin n° 2433

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 243 de M. Tavel — article premier

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

16 juin 2025 Scrutin n° 2432

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 623 du Gouvernement — article premier

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

16 juin 2025 Scrutin n° 2431

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 167 de M. Bruneau — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 juin 2025 Scrutin n° 2430

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 421 de M. Nury — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 juin 2025 Scrutin n° 2429

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 279 de M. Alfandari — article 1er a

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 juin 2025 Scrutin n° 2428

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy — article 1er a

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 juin 2025 Scrutin n° 2427

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 710 de M. Amblard — article 1er a

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 juin 2025 Scrutin n° 2426

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 711 de M. Amblard — article 1er a

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 juin 2025 Scrutin n° 2425

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 752 de M. Amblard — article 1er a

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 juin 2025 Scrutin n° 2424

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 622 du Gouvernement — article 1er a

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2323

Article 12 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2322

De simplification de la vie économique — amendement n° 1529 de Mme Manon Meunier — article 12

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2321

De simplification de la vie économique — amendement n° 1025 de Mme Belluco — article 12

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2320

De simplification de la vie économique — amendement n° 1528 de Mme Stambach-Terrenoir — article 12

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2319

De simplification de la vie économique — amendement n° 2638 du Gouvernement — article 11

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2317

Article 9 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2316

De simplification de la vie économique — amendement n° 1494 de Mme Manon Meunier — article 9

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2315

De simplification de la vie économique — amendement n° 1491 de Mme Stambach-Terrenoir — article 9

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2314

Amendement n° 1655 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2313

Amendement n° 1674 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Roland Lescure

Votes du plus récent au plus ancien

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 153 de M. Sitzenstuhl — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 583 de M. Benbrahim — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 77 de M. Amblard — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 693 de M. Amblard — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 243 de M. Tavel — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 623 du Gouvernement — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 167 de M. Bruneau — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 421 de M. Nury — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 279 de M. Alfandari — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 710 de M. Amblard — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 711 de M. Amblard — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 752 de M. Amblard — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 622 du Gouvernement — article 1er a

Article 12 — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 1529 de Mme Manon Meunier — article 12

De simplification de la vie économique — amendement n° 1025 de Mme Belluco — article 12

De simplification de la vie économique — amendement n° 1528 de Mme Stambach-Terrenoir — article 12

De simplification de la vie économique — amendement n° 2638 du Gouvernement — article 11

Article 9 — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 1494 de Mme Manon Meunier — article 9

De simplification de la vie économique — amendement n° 1491 de Mme Stambach-Terrenoir — article 9

Amendement n° 1655 — première lecture

Amendement n° 1674 — première lecture