Votes de Jean-Pierre Taite à l’Assemblée nationale

17 mars 2025 Scrutin n° 1028

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 26 de Mme Manon Meunier — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

17 mars 2025 Scrutin n° 1027

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 34 de M. Liégeon — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

17 mars 2025 Scrutin n° 1026

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 16 de M. Dive — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

17 mars 2025 Scrutin n° 1025

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 50 de Mme Ronceret — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

17 mars 2025 Scrutin n° 1024

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 23 de Mme Hignet — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

17 mars 2025 Scrutin n° 1023

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 19 de Mme Hignet — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

17 mars 2025 Scrutin n° 1022

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 22 de Mme Manon Meunier — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

17 mars 2025 Scrutin n° 1021

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 21 de Mme Manon Meunier — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

17 mars 2025 Scrutin n° 1020

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 20 de Mme Manon Meunier — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

17 mars 2025 Scrutin n° 1019

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 43 de Mme Laporte — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

11 mars 2025 Scrutin n° 946

Proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales — article unique — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

11 mars 2025 Scrutin n° 945

Amendement n° 3 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

10 mars 2025 Scrutin n° 931

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

10 mars 2025 Scrutin n° 930

Article unique — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

10 mars 2025 Scrutin n° 929

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 10 de M. Monnet — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

10 mars 2025 Scrutin n° 928

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 41 de M. Gernigon — article unique

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

10 mars 2025 Scrutin n° 927

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 36 de M. Gernigon — article unique

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

10 mars 2025 Scrutin n° 926

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 14 de M. Leseul — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

10 mars 2025 Scrutin n° 925

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 52 (Rect) de M. Balanant — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

10 mars 2025 Scrutin n° 924

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 7 de M. Leseul — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

10 mars 2025 Scrutin n° 923

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 23 de M. Gillet — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

10 mars 2025 Scrutin n° 922

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 22 de M. Gillet — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

19 février 2025 Scrutin n° 844

Vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR · vote par délégation

18 février 2025 Scrutin n° 840

Proroger le dispositif d’expérimentation favorisant l’égalité des chances pour l’accès à certaines écoles de service public — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

Tous les votes de Jean-Pierre Taite

Votes du plus récent au plus ancien

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 26 de Mme Manon Meunier — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 34 de M. Liégeon — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 16 de M. Dive — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 50 de Mme Ronceret — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 23 de Mme Hignet — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 19 de Mme Hignet — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 22 de Mme Manon Meunier — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 21 de Mme Manon Meunier — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 20 de Mme Manon Meunier — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 43 de Mme Laporte — article premier

Proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales — article unique — première lecture

Amendement n° 3 — première lecture

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — vote sur l’ensemble — première lecture

Article unique — première lecture

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 10 de M. Monnet — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 41 de M. Gernigon — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 36 de M. Gernigon — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 14 de M. Leseul — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 52 (Rect) de M. Balanant — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 7 de M. Leseul — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 23 de M. Gillet — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 22 de M. Gillet — article unique

Vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Proroger le dispositif d’expérimentation favorisant l’égalité des chances pour l’accès à certaines écoles de service public — vote sur l’ensemble — première lecture