Votes de Jean-Luc Warsmann à l’Assemblée nationale

28 mai 2025 Scrutin n° 2135

De simplification de la vie économique — amendement n° 1216 de Mme Belluco — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

28 mai 2025 Scrutin n° 2134

De simplification de la vie économique — amendement n° 1213 de Mme Belluco — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

27 mai 2025 Scrutin n° 2107

Fin de vie — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

27 mai 2025 Scrutin n° 2106

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

26 mai 2025 Scrutin n° 2105

Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur — motion de rejet préalable de MM. Julien Dive

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

26 mai 2025 Scrutin n° 2104

Transfert à l’Etat des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

15 mai 2025 Scrutin n° 1717

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

15 mai 2025 Scrutin n° 1716

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 51 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

15 mai 2025 Scrutin n° 1715

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 50 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

15 mai 2025 Scrutin n° 1714

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 92 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

15 mai 2025 Scrutin n° 1713

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 49 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

15 mai 2025 Scrutin n° 1712

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 48 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

15 mai 2025 Scrutin n° 1711

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 59 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

15 mai 2025 Scrutin n° 1710

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 4 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

15 mai 2025 Scrutin n° 1709

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 47 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

15 mai 2025 Scrutin n° 1708

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 57 de Mme Ozenne — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

15 mai 2025 Scrutin n° 1707

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 79 de Mme Lejeune — article 3 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

15 mai 2025 Scrutin n° 1705

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 16 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

15 mai 2025 Scrutin n° 1704

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 7 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

15 mai 2025 Scrutin n° 1703

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 119 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

15 mai 2025 Scrutin n° 1702

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 3 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

15 mai 2025 Scrutin n° 1701

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 29 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

15 mai 2025 Scrutin n° 1700

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 101 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

15 mai 2025 Scrutin n° 1699

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 123 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

Tous les votes de Jean-Luc Warsmann

Votes du plus récent au plus ancien

De simplification de la vie économique — amendement n° 1216 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1213 de Mme Belluco — article 15

Fin de vie — vote sur l’ensemble — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — première lecture

Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur — motion de rejet préalable de MM. Julien Dive

Transfert à l’Etat des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna — vote sur l’ensemble — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — vote sur l’ensemble — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 51 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 50 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 92 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 49 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 48 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 59 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 4 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 47 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 57 de Mme Ozenne — article 4

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 79 de Mme Lejeune — article 3 bis

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 16 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 7 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 119 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 3 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 29 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 101 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 123 — première lecture