Votes de Jean-François Rousset à l’Assemblée nationale

16 juin 2025 Scrutin n° 2435

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 77 de M. Amblard — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

16 juin 2025 Scrutin n° 2434

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 693 de M. Amblard — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

16 juin 2025 Scrutin n° 2433

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 243 de M. Tavel — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

16 juin 2025 Scrutin n° 2432

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 623 du Gouvernement — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

16 juin 2025 Scrutin n° 2431

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 167 de M. Bruneau — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 juin 2025 Scrutin n° 2430

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 421 de M. Nury — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 juin 2025 Scrutin n° 2429

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 279 de M. Alfandari — article 1er a

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 juin 2025 Scrutin n° 2428

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy — article 1er a

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 juin 2025 Scrutin n° 2427

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 710 de M. Amblard — article 1er a

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 juin 2025 Scrutin n° 2426

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 711 de M. Amblard — article 1er a

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 juin 2025 Scrutin n° 2425

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 752 de M. Amblard — article 1er a

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 juin 2025 Scrutin n° 2424

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 622 du Gouvernement — article 1er a

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2423

De simplification de la vie économique — amendement n° 1238 de Mme Belluco — titre

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

13 juin 2025 Scrutin n° 2422

Amendement n° 2431 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

13 juin 2025 Scrutin n° 2421

De simplification de la vie économique — amendement n° 2273 de Mme Stambach-Terrenoir — article 30

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

13 juin 2025 Scrutin n° 2420

Amendement n° 1645 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

13 juin 2025 Scrutin n° 2419

Amendement n° 1651 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

13 juin 2025 Scrutin n° 2418

Amendement n° 1634 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

13 juin 2025 Scrutin n° 2417

Amendement n° 1639 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

13 juin 2025 Scrutin n° 2416

Amendement n° 1648 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

13 juin 2025 Scrutin n° 2415

Article 26 ter — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

13 juin 2025 Scrutin n° 2414

Amendement n° de — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

13 juin 2025 Scrutin n° 2413

De simplification de la vie économique — amendement n° 1745 de M. Fournier — article 26 ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

13 juin 2025 Scrutin n° 2412

De simplification de la vie économique — amendement n° 1680 de Mme Blin — article 26 bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

Tous les votes de Jean-François Rousset

Votes du plus récent au plus ancien

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 77 de M. Amblard — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 693 de M. Amblard — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 243 de M. Tavel — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 623 du Gouvernement — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 167 de M. Bruneau — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 421 de M. Nury — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 279 de M. Alfandari — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 710 de M. Amblard — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 711 de M. Amblard — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 752 de M. Amblard — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 622 du Gouvernement — article 1er a

De simplification de la vie économique — amendement n° 1238 de Mme Belluco — titre

Amendement n° 2431 — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 2273 de Mme Stambach-Terrenoir — article 30

Amendement n° 1645 — première lecture

Amendement n° 1651 — première lecture

Amendement n° 1634 — première lecture

Amendement n° 1639 — première lecture

Amendement n° 1648 — première lecture

Article 26 ter — première lecture

Amendement n° de — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 1745 de M. Fournier — article 26 ter

De simplification de la vie économique — amendement n° 1680 de Mme Blin — article 26 bis