Votes d’Isabelle Rauch à l’Assemblée nationale

18 juin 2025 Scrutin n° 2476

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 714 de Mme Voynet — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2475

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 165 de M. Bruneau — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2474

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 588 de M. Benbrahim — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2473

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 587 de M. Benbrahim — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2472

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 518 de Mme Laernoes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR · vote par délégation

17 juin 2025 Scrutin n° 2458

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

11 juin 2025 Scrutin n° 2283

Urgence démocratique d’appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

10 juin 2025 Scrutin n° 2278

Profession d’infirmier — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

4 juin 2025 Scrutin n° 2227

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — sous-amendement n° 24 de Mme Amrani — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

4 juin 2025 Scrutin n° 2226

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — sous-amendement n° 22 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

4 juin 2025 Scrutin n° 2225

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 1 de Mme Froger — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

4 juin 2025 Scrutin n° 2224

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — sous-amendement n° 21 de Mme Amrani — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

4 juin 2025 Scrutin n° 2223

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — sous-amendement n° 19 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

3 juin 2025 Scrutin n° 2215

Faciliter la transformation des bureaux et autres bâtiments en logements — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

2 juin 2025 Scrutin n° 2214

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

2 juin 2025 Scrutin n° 2213

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

2 juin 2025 Scrutin n° 2212

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — amendement n° 15 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

2 juin 2025 Scrutin n° 2211

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

2 juin 2025 Scrutin n° 2210

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — amendement n° 12 de M. Midy — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

27 mai 2025 Scrutin n° 2114

De simplification de la vie économique — amendement n° 206 de M. Sitzenstuhl — article 15

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

27 mai 2025 Scrutin n° 2113

De simplification de la vie économique — amendement n° 1496 de Mme Belluco — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

27 mai 2025 Scrutin n° 2112

De simplification de la vie économique — amendement n° 1497 de Mme Belluco — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

27 mai 2025 Scrutin n° 2111

De simplification de la vie économique — amendement n° 1101 de Mme Belluco — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

27 mai 2025 Scrutin n° 2110

De simplification de la vie économique — amendement n° 2237 de Mme Stambach-Terrenoir — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

Tous les votes d’Isabelle Rauch

Votes du plus récent au plus ancien

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 714 de Mme Voynet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 165 de M. Bruneau — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 588 de M. Benbrahim — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 587 de M. Benbrahim — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 518 de Mme Laernoes — article 3

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — première lecture

Urgence démocratique d’appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques — article unique

Profession d’infirmier — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — sous-amendement n° 24 de Mme Amrani — article premier

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — sous-amendement n° 22 — première lecture

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 1 de Mme Froger — article premier

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — sous-amendement n° 21 de Mme Amrani — article premier

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — sous-amendement n° 19 — première lecture

Faciliter la transformation des bureaux et autres bâtiments en logements — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — vote sur l’ensemble — première lecture

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — article 2 — première lecture

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — amendement n° 15 — première lecture

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — article premier — première lecture

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — amendement n° 12 de M. Midy — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 206 de M. Sitzenstuhl — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1496 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1497 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1101 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2237 de Mme Stambach-Terrenoir — article 15