Votes de Frédéric Valletoux à l’Assemblée nationale

8 avril 2026 Scrutin n° 6046

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 4 de Mme Erodi — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

8 avril 2026 Scrutin n° 6045

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

8 avril 2026 Scrutin n° 6044

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 56 de M. Sother — titre

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

8 avril 2026 Scrutin n° 6043

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 32 de Mme Klinkert — titre

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

7 avril 2026 Scrutin n° 6023

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

2 avril 2026 Scrutin n° 6022

Nouvelle-Calédonie — motion de rejet préalable de M. Stéphane Peu

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

1 avril 2026 Scrutin n° 6021

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 1035 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

1 avril 2026 Scrutin n° 6020

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 1032 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

1 avril 2026 Scrutin n° 6019

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 587 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

1 avril 2026 Scrutin n° 6018

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 30 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

1 avril 2026 Scrutin n° 6017

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 589 de Mme Colin-Oesterlé — article 30

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

1 avril 2026 Scrutin n° 6016

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 386 de M. Rolland — article 29

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

1 avril 2026 Scrutin n° 6015

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 554 (rect.) — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

1 avril 2026 Scrutin n° 6014

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 277 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

1 avril 2026 Scrutin n° 6012

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 25 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

1 avril 2026 Scrutin n° 6011

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 693 de M. Boyard — article 25

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

1 avril 2026 Scrutin n° 6010

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 24 bis — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

1 avril 2026 Scrutin n° 6009

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 77 de M. Aviragnet — article 24 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

1 avril 2026 Scrutin n° 6001

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 513 de M. Labaronne — article 19 ter a

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

1 avril 2026 Scrutin n° 6000

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 696 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

1 avril 2026 Scrutin n° 5999

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 549 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

1 avril 2026 Scrutin n° 5998

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 637 de Mme Feld — article 19 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

1 avril 2026 Scrutin n° 5995

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 256 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

1 avril 2026 Scrutin n° 5994

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 548 de M. Dessigny — article 19

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

Tous les votes de Frédéric Valletoux

Votes du plus récent au plus ancien

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 4 de Mme Erodi — article premier

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — vote sur l’ensemble — première lecture

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 56 de M. Sother — titre

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 32 de Mme Klinkert — titre

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — vote sur l’ensemble — première lecture

Nouvelle-Calédonie — motion de rejet préalable de M. Stéphane Peu

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 1035 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 1032 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 587 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 30 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 589 de Mme Colin-Oesterlé — article 30

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 386 de M. Rolland — article 29

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 554 (rect.) — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 277 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 25 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 693 de M. Boyard — article 25

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 24 bis — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 77 de M. Aviragnet — article 24 bis

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 513 de M. Labaronne — article 19 ter a

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 696 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 549 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 637 de Mme Feld — article 19 bis

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 256 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 548 de M. Dessigny — article 19