Votes de Charles Sitzenstuhl à l’Assemblée nationale

3 février 2026 Scrutin n° 5295

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

2 février 2026 Scrutin n° 5294

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 9 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

2 février 2026 Scrutin n° 5293

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 15 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

2 février 2026 Scrutin n° 5292

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 31 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

2 février 2026 Scrutin n° 5291

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 32 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

2 février 2026 Scrutin n° 5290

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 8 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

2 février 2026 Scrutin n° 5289

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 27 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

2 février 2026 Scrutin n° 5288

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 2 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

2 février 2026 Scrutin n° 5287

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 1 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

2 février 2026 Scrutin n° 5286

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

29 janvier 2026 Scrutin n° 5280

L’intérêt des enfants — amendement n° 107 de Mme Hamelet — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

29 janvier 2026 Scrutin n° 5279

L’intérêt des enfants — amendement n° 41 de Mme Santiago — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

29 janvier 2026 Scrutin n° 5278

L’intérêt des enfants — amendement n° 100 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

29 janvier 2026 Scrutin n° 5277

L’intérêt des enfants — amendement n° 79 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

29 janvier 2026 Scrutin n° 5276

L’intérêt des enfants — amendement n° 87 (rect.) — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

29 janvier 2026 Scrutin n° 5275

L’intérêt des enfants — amendement n° 102 de Mme Hamelet — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

29 janvier 2026 Scrutin n° 5274

L’intérêt des enfants — amendement n° 81 de Mme Loir — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

29 janvier 2026 Scrutin n° 5273

L’intérêt des enfants — amendement n° 75 de Mme Maximi — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

28 janvier 2026 Scrutin n° 5240

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

28 janvier 2026 Scrutin n° 5239

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

28 janvier 2026 Scrutin n° 5238

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État — amendement n° 68 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

28 janvier 2026 Scrutin n° 5237

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

28 janvier 2026 Scrutin n° 5236

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État — amendement n° 37 de Mme Pantel — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

28 janvier 2026 Scrutin n° 5235

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État — amendement n° 65 du Gouvernement — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Charles Sitzenstuhl

Votes du plus récent au plus ancien

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 9 — première lecture

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 15 — première lecture

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 31 — première lecture

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 32 — première lecture

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 8 — première lecture

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 27 — première lecture

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 2 — première lecture

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 1 — première lecture

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

L’intérêt des enfants — amendement n° 107 de Mme Hamelet — article 4

L’intérêt des enfants — amendement n° 41 de Mme Santiago — article 2

L’intérêt des enfants — amendement n° 100 — première lecture

L’intérêt des enfants — amendement n° 79 — première lecture

L’intérêt des enfants — amendement n° 87 (rect.) — première lecture

L’intérêt des enfants — amendement n° 102 de Mme Hamelet — article premier

L’intérêt des enfants — amendement n° 81 de Mme Loir — article premier

L’intérêt des enfants — amendement n° 75 de Mme Maximi — article premier

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État — vote sur l’ensemble — première lecture

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État — article 2 — première lecture

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État — amendement n° 68 — première lecture

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État — article premier — première lecture

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État — amendement n° 37 de Mme Pantel — article premier

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État — amendement n° 65 du Gouvernement — article premier