Votes de Bruno Clavet à l’Assemblée nationale

6 février 2025 Scrutin n° 696

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 2 de M. Taché — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

6 février 2025 Scrutin n° 695

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 1 de M. Bernalicis — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

23 janvier 2025 Scrutin n° 606

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

23 janvier 2025 Scrutin n° 605

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro — amendement n° 20 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

23 janvier 2025 Scrutin n° 604

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro — amendement n° 19 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

23 janvier 2025 Scrutin n° 603

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

23 janvier 2025 Scrutin n° 602

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro — amendement n° 14 de Mme Joncour — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

23 janvier 2025 Scrutin n° 601

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro — amendement n° 18 de M. Croizier — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

23 janvier 2025 Scrutin n° 600

Proposition de loi relative à l’instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé — vote sur l’ensemble — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

23 janvier 2025 Scrutin n° 599

Article unique — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

23 janvier 2025 Scrutin n° 598

Relative à l’instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé — amendement n° 14 de M. Marchio — article unique

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

23 janvier 2025 Scrutin n° 597

Relative à l’instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé — amendement n° 5 de Mme Vidal — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

23 janvier 2025 Scrutin n° 596

Prendre des mesures d’urgence contre la vie chère et réguler la concentration des acteurs économiques dans les territoires d’outre-mer — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

22 janvier 2025 Scrutin n° 589

Exercice de la démocratie agricole — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

22 janvier 2025 Scrutin n° 588

Exercice de la démocratie agricole — amendement n° 5 (rect.) — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

22 janvier 2025 Scrutin n° 587

Exercice de la démocratie agricole — amendement n° 15 (rect.) — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

22 janvier 2025 Scrutin n° 586

Exercice de la démocratie agricole — amendement n° 4 (rect.) — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

22 janvier 2025 Scrutin n° 585

Exercice de la démocratie agricole — amendement n° 17 de M. Le Bourgeois — article 4

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

22 janvier 2025 Scrutin n° 583

Exercice de la démocratie agricole — amendement n° 30 de Mme Le Peih — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

22 janvier 2025 Scrutin n° 582

Exercice de la démocratie agricole — amendement n° 24 de M. Dufau — article 1er ter

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

22 janvier 2025 Scrutin n° 580

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

21 janvier 2025 Scrutin n° 579

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — amendement n° 102 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

21 janvier 2025 Scrutin n° 578

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — amendement n° 101 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

21 janvier 2025 Scrutin n° 577

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — article 27 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

Tous les votes de Bruno Clavet

Votes du plus récent au plus ancien

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 2 de M. Taché — article unique

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 1 de M. Bernalicis — article unique

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro — vote sur l’ensemble — première lecture

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro — amendement n° 20 — première lecture

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro — amendement n° 19 — première lecture

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro — article premier — première lecture

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro — amendement n° 14 de Mme Joncour — article premier

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro — amendement n° 18 de M. Croizier — article premier

Proposition de loi relative à l’instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé — vote sur l’ensemble — première lecture

Article unique — première lecture

Relative à l’instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé — amendement n° 14 de M. Marchio — article unique

Relative à l’instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé — amendement n° 5 de Mme Vidal — article unique

Prendre des mesures d’urgence contre la vie chère et réguler la concentration des acteurs économiques dans les territoires d’outre-mer — vote sur l’ensemble — première lecture

Exercice de la démocratie agricole — vote sur l’ensemble — première lecture

Exercice de la démocratie agricole — amendement n° 5 (rect.) — première lecture

Exercice de la démocratie agricole — amendement n° 15 (rect.) — première lecture

Exercice de la démocratie agricole — amendement n° 4 (rect.) — première lecture

Exercice de la démocratie agricole — amendement n° 17 de M. Le Bourgeois — article 4

Exercice de la démocratie agricole — amendement n° 30 de Mme Le Peih — article 2

Exercice de la démocratie agricole — amendement n° 24 de M. Dufau — article 1er ter

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — vote sur l’ensemble — première lecture

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — amendement n° 102 — première lecture

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — amendement n° 101 — première lecture

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — article 27 — première lecture