Votes de Bruno Clavet à l’Assemblée nationale

21 janvier 2025 Scrutin n° 550

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — article 13 ter — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

21 janvier 2025 Scrutin n° 549

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — article 13 bis — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

21 janvier 2025 Scrutin n° 548

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — amendement n° 254 de M. Gosselin — article 13 bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

21 janvier 2025 Scrutin n° 547

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — amendement n° 34 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

21 janvier 2025 Scrutin n° 546

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — article 13 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

21 janvier 2025 Scrutin n° 540

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — amendement n° 322 de Mme Youssouffa — article 10

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

21 janvier 2025 Scrutin n° 539

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — article 9 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

21 janvier 2025 Scrutin n° 538

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — amendement n° 169 de Mme Lebec — article 9

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

20 janvier 2025 Scrutin n° 528

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — amendement n° 272 de M. Naillet — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

20 janvier 2025 Scrutin n° 527

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 décembre 2024 Scrutin n° 525

Lois de finances — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN · vote par délégation

4 décembre 2024 Scrutin n° 519

La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Mathilde Panot, M. Boris Vallaud, Mme Cyrielle Chatelain, M. André Chassaigne et 181 membres de l'Assemblée

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

4 décembre 2024 Scrutin n° 518

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

4 décembre 2024 Scrutin n° 517

Motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 novembre 2024 Scrutin n° 474

Abrogation de la retraite à 64 ans — amendement n° 794 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 novembre 2024 Scrutin n° 473

Abrogation de la retraite à 64 ans — amendement n° 797 de M. Moulliere — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 novembre 2024 Scrutin n° 472

Abrogation de la retraite à 64 ans — amendement n° 798 de M. Alfandari — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 novembre 2024 Scrutin n° 471

Abrogation de la retraite à 64 ans — amendement n° 796 de M. Gernigon — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 novembre 2024 Scrutin n° 468

Abrogation de la retraite à 64 ans — amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 novembre 2024 Scrutin n° 467

Abrogation de la retraite à 64 ans — amendement n° 875 de M. Alfandari — avant l'article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 novembre 2024 Scrutin n° 466

Abrogation de la retraite à 64 ans — amendement n° 878 de M. Gernigon — avant l'article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 novembre 2024 Scrutin n° 465

Abrogation de la retraite à 64 ans — amendement n° 885 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 novembre 2024 Scrutin n° 464

Abrogation de la retraite à 64 ans — amendement n° 884 de M. Gernigon — avant l'article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 novembre 2024 Scrutin n° 463

Abrogation de la retraite à 64 ans — amendement n° 872 de M. Gernigon — avant l'article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

Tous les votes de Bruno Clavet

Votes du plus récent au plus ancien

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — article 13 ter — première lecture

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — article 13 bis — première lecture

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — amendement n° 254 de M. Gosselin — article 13 bis

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — amendement n° 34 — première lecture

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — article 13 — première lecture

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — amendement n° 322 de Mme Youssouffa — article 10

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — article 9 — première lecture

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — amendement n° 169 de Mme Lebec — article 9

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — amendement n° 272 de M. Naillet — article 2

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — article premier — première lecture

Lois de finances — vote sur l’ensemble — première lecture

La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Mathilde Panot, M. Boris Vallaud, Mme Cyrielle Chatelain, M. André Chassaigne et 181 membres de l'Assemblée

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Abrogation de la retraite à 64 ans — amendement n° 794 — première lecture

Abrogation de la retraite à 64 ans — amendement n° 797 de M. Moulliere — article premier

Abrogation de la retraite à 64 ans — amendement n° 798 de M. Alfandari — article premier

Abrogation de la retraite à 64 ans — amendement n° 796 de M. Gernigon — article premier

Abrogation de la retraite à 64 ans — amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl — article premier

Abrogation de la retraite à 64 ans — amendement n° 875 de M. Alfandari — avant l'article premier

Abrogation de la retraite à 64 ans — amendement n° 878 de M. Gernigon — avant l'article premier

Abrogation de la retraite à 64 ans — amendement n° 885 — première lecture

Abrogation de la retraite à 64 ans — amendement n° 884 de M. Gernigon — avant l'article premier

Abrogation de la retraite à 64 ans — amendement n° 872 de M. Gernigon — avant l'article premier