Amendement
Amendement n° DN2 au texte n° 1380 – Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade
AdoptéDéposé par Charles Sitzenstuhl, rapporteur sur l’article unique du texte n° 1380.
- Déposé le
- 23 mai 2025
- Décidé le
- 28 mai 2025
Texte officiel
Ce que propose l’amendement
Supprimer les mots :
« , éprise de justice et qui n’oublie pas, ».
Pourquoi cet amendement ?
Il est proposé de supprimer ce membre de phrase dont l’idée figure déjà dans l’exposé des motifs et qui, en allongeant la rédaction, atténue la clarté du dispositif.
Motifs publiés par l’auteur avec l’amendement.
Contexte législatif
Dans quel texte s’inscrit cet amendement ?
Fichier open data « Amendements » de l’Assemblée nationale · référence AMANR5L17PO59046B1380P0D1N000002.