Amendements sur Élever Alfred…brigade – proposition n° 1380

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Proposition de loi n° 1380 Décidé le 28 mai 2025

Amendement n° DN2 Il est proposé de supprimer ce membre de phrase dont l’idée figure déjà dans l’exposé des motifs et qui, en allongeant la rédaction, atténue la clarté du dispositif.

Adopté

M. Sitzenstuhl et ses cosignataires

Discuté
Article unique

Proposition de loi n° 1380 Décidé le 28 mai 2025

Amendement n° DN1 Cet amendement vise à corriger une contradiction existant entre le titre de la proposition de loi et son dispositif. La proposition de loi ne se contente pas de…

Adopté

M. Sitzenstuhl et ses cosignataires

Discuté
Titre