Votes de Xavier Roseren à l’Assemblée nationale

2 avril 2025 Scrutin n° 1204

Créer un Institut Océan de l’université des Nations unies en France — la proposition de résolution tendant à créer un Institut Océan de l'université des Nations unies en France (article 34-1 de la Constitution)

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

2 avril 2025 Scrutin n° 1203

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

1 avril 2025 Scrutin n° 1196

Mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles (art. 34-1 de la Constitution) — la proposition de résolution visant à mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles (art. 34-1 de la Constitution)

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

1 avril 2025 Scrutin n° 1195

Vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

1 avril 2025 Scrutin n° 1194

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

20 mars 2025 Scrutin n° 1102

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 640 de M. Marleix — article 8 ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR · vote par délégation

20 mars 2025 Scrutin n° 1100

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 571 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

20 mars 2025 Scrutin n° 1099

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 8 bis — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

20 mars 2025 Scrutin n° 1098

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 205 de M. Christophle — article 8 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR · vote par délégation

20 mars 2025 Scrutin n° 1097

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 8 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

20 mars 2025 Scrutin n° 1095

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 379 de M. Bernalicis — article 8

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR · vote par délégation

20 mars 2025 Scrutin n° 1094

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 14 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

20 mars 2025 Scrutin n° 1093

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 32 de M. Iordanoff — article 14

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

20 mars 2025 Scrutin n° 1092

Sortir la France du piège du narcotrafic — sous-amendement n° 1003 de M. Pauget — article 14

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

20 mars 2025 Scrutin n° 1091

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 463 de M. Léaument — article 14

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR · vote par délégation

20 mars 2025 Scrutin n° 1090

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 753 de M. Houlié — article 14

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR · vote par délégation

20 mars 2025 Scrutin n° 1089

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 22 de M. Iordanoff — article 23 bis a

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

20 mars 2025 Scrutin n° 1088

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 23 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

20 mars 2025 Scrutin n° 1085

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 62 de M. Gillet — article 23

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR · vote par délégation

20 mars 2025 Scrutin n° 1084

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 277 de M. Léaument — article 23

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR · vote par délégation

19 mars 2025 Scrutin n° 1073

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 23 quinquies — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

19 mars 2025 Scrutin n° 1072

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 214 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR · vote par délégation

19 mars 2025 Scrutin n° 1071

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 348 de Mme Regol — article 23 quinquies

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR · vote par délégation

19 mars 2025 Scrutin n° 1061

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 209 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR · vote par délégation

Tous les votes de Xavier Roseren

Votes du plus récent au plus ancien

Créer un Institut Océan de l’université des Nations unies en France — la proposition de résolution tendant à créer un Institut Océan de l'université des Nations unies en France (article 34-1 de la Constitution)

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles (art. 34-1 de la Constitution) — la proposition de résolution visant à mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles (art. 34-1 de la Constitution)

Vote sur l’ensemble — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 640 de M. Marleix — article 8 ter

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 571 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 8 bis — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 205 de M. Christophle — article 8 bis

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 8 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 379 de M. Bernalicis — article 8

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 14 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 32 de M. Iordanoff — article 14

Sortir la France du piège du narcotrafic — sous-amendement n° 1003 de M. Pauget — article 14

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 463 de M. Léaument — article 14

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 753 de M. Houlié — article 14

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 22 de M. Iordanoff — article 23 bis a

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 23 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 62 de M. Gillet — article 23

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 277 de M. Léaument — article 23

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 23 quinquies — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 214 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 348 de Mme Regol — article 23 quinquies

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 209 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies