Votes de Manuel Bompard à l’Assemblée nationale

30 avril 2025 Scrutin n° 1500

De simplification de la vie économique — amendement n° 1950 de M. Lopez-Liguori — article 4 quater a

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP

30 avril 2025 Scrutin n° 1499

De simplification de la vie économique — amendement n° 2036 de Mme Stambach-Terrenoir — article 4 quater a

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

30 avril 2025 Scrutin n° 1498

De simplification de la vie économique — amendement n° 1537 de M. Fournier — article 4 ter

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

30 avril 2025 Scrutin n° 1497

Article 4 bis — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP

30 avril 2025 Scrutin n° 1496

De simplification de la vie économique — amendement n° 1920 (Rect) de M. Maurel — article 4 bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP

30 avril 2025 Scrutin n° 1494

De simplification de la vie économique — amendement n° 713 de M. Croizier — article 4 bis

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP

30 avril 2025 Scrutin n° 1493

De simplification de la vie économique — amendement n° 1430 de Mme Brulebois — article 4 bis a

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP

30 avril 2025 Scrutin n° 1492

Amendement n° 255 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP

30 avril 2025 Scrutin n° 1491

Article 4 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP

29 avril 2025 Scrutin n° 1474

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP

29 avril 2025 Scrutin n° 1473

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP

29 avril 2025 Scrutin n° 1472

Motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

29 avril 2025 Scrutin n° 1471

Sortir la France du piège du narcotrafic — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

10 avril 2025 Scrutin n° 1381

Amendement n° 18 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

10 avril 2025 Scrutin n° 1380

Amendement n° 56 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP

10 avril 2025 Scrutin n° 1379

Amendement n° 932 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

10 avril 2025 Scrutin n° 1378

Amendement n° 898 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

10 avril 2025 Scrutin n° 1377

Article premier — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP

10 avril 2025 Scrutin n° 1376

De simplification de la vie économique — amendement n° 599 de Mme Blin — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

10 avril 2025 Scrutin n° 1375

De simplification de la vie économique — amendement n° 1966 du Gouvernement — article premier

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

10 avril 2025 Scrutin n° 1374

De simplification de la vie économique — amendement n° 2138 de Mme Nosbé — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

10 avril 2025 Scrutin n° 1373

De simplification de la vie économique — amendement n° 2134 de Mme Nosbé — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

10 avril 2025 Scrutin n° 1372

De simplification de la vie économique — amendement n° 20 de Mme Blin — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

10 avril 2025 Scrutin n° 1371

De simplification de la vie économique — amendement n° 747 de M. Fournier — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

Tous les votes de Manuel Bompard

Votes du plus récent au plus ancien

De simplification de la vie économique — amendement n° 1950 de M. Lopez-Liguori — article 4 quater a

De simplification de la vie économique — amendement n° 2036 de Mme Stambach-Terrenoir — article 4 quater a

De simplification de la vie économique — amendement n° 1537 de M. Fournier — article 4 ter

Article 4 bis — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 1920 (Rect) de M. Maurel — article 4 bis

De simplification de la vie économique — amendement n° 713 de M. Croizier — article 4 bis

De simplification de la vie économique — amendement n° 1430 de Mme Brulebois — article 4 bis a

Amendement n° 255 — première lecture

Article 4 — première lecture

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Sortir la France du piège du narcotrafic — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Amendement n° 18 — première lecture

Amendement n° 56 — première lecture

Amendement n° 932 — première lecture

Amendement n° 898 — première lecture

Article premier — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 599 de Mme Blin — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 1966 du Gouvernement — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 2138 de Mme Nosbé — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 2134 de Mme Nosbé — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 20 de Mme Blin — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 747 de M. Fournier — article premier