Votes de Louise Morel à l’Assemblée nationale

9 avril 2026 Scrutin n° 6080

Garantir le bénéfice des prestations familiales aux enfants placés — sous-amendement n° 30 de Mme Hamdane — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

9 avril 2026 Scrutin n° 6079

Garantir le bénéfice des prestations familiales aux enfants placés — sous-amendement n° 23 de M. Peytavie — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

9 avril 2026 Scrutin n° 6076

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

9 avril 2026 Scrutin n° 6075

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — amendement n° 12 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

9 avril 2026 Scrutin n° 6074

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — amendement n° 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

9 avril 2026 Scrutin n° 6073

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

9 avril 2026 Scrutin n° 6072

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — amendement n° 10 de M. Raux — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

9 avril 2026 Scrutin n° 6071

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — amendement n° 11 de M. Raux — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

9 avril 2026 Scrutin n° 6070

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — amendement n° 1 de M. Proença — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

8 avril 2026 Scrutin n° 6061

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 8 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

8 avril 2026 Scrutin n° 6060

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 10 de Mme Erodi — article 2 quater

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

8 avril 2026 Scrutin n° 6059

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 12 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

8 avril 2026 Scrutin n° 6058

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

8 avril 2026 Scrutin n° 6057

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 14 de M. Califer — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

8 avril 2026 Scrutin n° 6056

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 30 de M. Neuder — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

8 avril 2026 Scrutin n° 6055

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — sous-amendement n° 40 de M. Davi — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

8 avril 2026 Scrutin n° 6054

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 29 de M. Neuder — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

8 avril 2026 Scrutin n° 6053

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 28 de M. Neuder — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

8 avril 2026 Scrutin n° 6052

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 27 de M. Neuder — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

8 avril 2026 Scrutin n° 6045

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

8 avril 2026 Scrutin n° 6044

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 56 de M. Sother — titre

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

8 avril 2026 Scrutin n° 6043

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 32 de Mme Klinkert — titre

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

8 avril 2026 Scrutin n° 6042

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — article 3 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

8 avril 2026 Scrutin n° 6041

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 2 de M. Fernandes — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

Tous les votes de Louise Morel

Votes du plus récent au plus ancien

Garantir le bénéfice des prestations familiales aux enfants placés — sous-amendement n° 30 de Mme Hamdane — article premier

Garantir le bénéfice des prestations familiales aux enfants placés — sous-amendement n° 23 de M. Peytavie — article premier

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — vote sur l’ensemble — première lecture

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — amendement n° 12 — première lecture

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — amendement n° 2 — première lecture

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — article premier — première lecture

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — amendement n° 10 de M. Raux — article premier

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — amendement n° 11 de M. Raux — article premier

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — amendement n° 1 de M. Proença — article premier

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 8 — première lecture

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 10 de Mme Erodi — article 2 quater

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 12 — première lecture

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — article 2 — première lecture

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 14 de M. Califer — article 2

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 30 de M. Neuder — article 2

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — sous-amendement n° 40 de M. Davi — article 2

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 29 de M. Neuder — article 2

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 28 de M. Neuder — article 2

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 27 de M. Neuder — article 2

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — vote sur l’ensemble — première lecture

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 56 de M. Sother — titre

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 32 de Mme Klinkert — titre

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — article 3 — première lecture

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 2 de M. Fernandes — article 3