Votes de Boris Vallaud à l’Assemblée nationale

17 juin 2025 Scrutin n° 2458

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2455

Article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2454

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 315 de M. Meizonnet — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2453

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 198 de Mme Stambach-Terrenoir — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2452

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 674 (Rect) de M. Frédéric Petit — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2450

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 369 de M. Brugerolles — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2449

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 643 du Gouvernement — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2448

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 119 de M. Bruneau — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2447

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 43 de M. Amblard — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2444

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 762 de M. Jean-Philippe Tanguy — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2442

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 673 de M. Frédéric Petit — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2441

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 403 de Mme Voynet — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2440

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 624 du Gouvernement — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2439

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 195 de M. Tavel — article premier

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2438

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 625 du Gouvernement — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2436

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 583 de M. Benbrahim — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2435

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 77 de M. Amblard — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2434

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 693 de M. Amblard — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2433

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 243 de M. Tavel — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2432

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 623 du Gouvernement — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2431

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 167 de M. Bruneau — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2430

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 421 de M. Nury — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2429

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 279 de M. Alfandari — article 1er a

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2428

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy — article 1er a

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

Tous les votes de Boris Vallaud

Votes du plus récent au plus ancien

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — première lecture

Article premier — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 315 de M. Meizonnet — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 198 de Mme Stambach-Terrenoir — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 674 (Rect) de M. Frédéric Petit — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 369 de M. Brugerolles — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 643 du Gouvernement — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 119 de M. Bruneau — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 43 de M. Amblard — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 762 de M. Jean-Philippe Tanguy — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 673 de M. Frédéric Petit — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 403 de Mme Voynet — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 624 du Gouvernement — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 195 de M. Tavel — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 625 du Gouvernement — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 583 de M. Benbrahim — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 77 de M. Amblard — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 693 de M. Amblard — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 243 de M. Tavel — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 623 du Gouvernement — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 167 de M. Bruneau — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 421 de M. Nury — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 279 de M. Alfandari — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy — article 1er a