Votes d’Anne Bergantz à l’Assemblée nationale

16 décembre 2025 Scrutin n° 4791

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 190 de Mme Élisa Martin — article 34

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

16 décembre 2025 Scrutin n° 4790

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 64 de Mme Regol — article 34

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

16 décembre 2025 Scrutin n° 4789

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 38 de Mme Allemand — article 34

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

16 décembre 2025 Scrutin n° 4788

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 33 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

16 décembre 2025 Scrutin n° 4787

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 223 de Mme Élisa Martin — article 33

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

16 décembre 2025 Scrutin n° 4786

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 32 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

16 décembre 2025 Scrutin n° 4785

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 37 de Mme Allemand — article 32

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

16 décembre 2025 Scrutin n° 4784

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 189 de Mme Élisa Martin — article 32

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

16 décembre 2025 Scrutin n° 4783

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 188 de Mme Élisa Martin — article 32

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

16 décembre 2025 Scrutin n° 4758

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — vote sur l’ensemble — lecture définitive

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

16 décembre 2025 Scrutin n° 4757

Motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

15 décembre 2025 Scrutin n° 4756

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4723

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4722

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — article 3 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4721

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — amendement n° 46 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4720

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — amendement n° 48 de M. Emmanuel Grégoire — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4719

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — amendement n° 10 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4718

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — amendement n° 26 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4714

Assurer le droit de chaque enfant à disposer d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4713

Assurer le droit de chaque enfant à disposer d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance — amendement n° 12 de Mme Josserand — titre

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4712

Assurer le droit de chaque enfant à être assisté d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance — amendement n° 6 (rect.) — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4711

Assurer le droit de chaque enfant à disposer d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance — amendement n° 5 de M. Moulliere — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4710

Assurer le droit de chaque enfant à disposer d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance — amendement n° 7 de M. Tonussi — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4709

Assurer le droit de chaque enfant à disposer d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance — amendement n° 10 de Mme Josserand — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

Tous les votes d’Anne Bergantz

Votes du plus récent au plus ancien

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 190 de Mme Élisa Martin — article 34

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 64 de Mme Regol — article 34

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 38 de Mme Allemand — article 34

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 33 — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 223 de Mme Élisa Martin — article 33

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 32 — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 37 de Mme Allemand — article 32

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 189 de Mme Élisa Martin — article 32

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 188 de Mme Élisa Martin — article 32

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — vote sur l’ensemble — lecture définitive

Motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — vote sur l’ensemble — première lecture

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — article 3 — première lecture

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — amendement n° 46 — première lecture

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — amendement n° 48 de M. Emmanuel Grégoire — article 2

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — amendement n° 10 — première lecture

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — amendement n° 26 — première lecture

Assurer le droit de chaque enfant à disposer d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance — vote sur l’ensemble — première lecture

Assurer le droit de chaque enfant à disposer d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance — amendement n° 12 de Mme Josserand — titre

Assurer le droit de chaque enfant à être assisté d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance — amendement n° 6 (rect.) — première lecture

Assurer le droit de chaque enfant à disposer d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance — amendement n° 5 de M. Moulliere — article 2

Assurer le droit de chaque enfant à disposer d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance — amendement n° 7 de M. Tonussi — article 2

Assurer le droit de chaque enfant à disposer d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance — amendement n° 10 de Mme Josserand — article 2