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Article unique
La Nation française élève, à titre posthume, Alfred Dreyfus au grade de général de brigade.
↑ Retour au sommaireTexte adopté · n° 18 · Sénat
Proposition de loi élevant Alfred Dreyfus au grade de général de brigade
Adopté en séance
Dossier : Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade
- Publication
- 6 novembre 2025
- Version
- Texte adopté
- Articles
- 1
- Scrutins publics
- 0
Parcours parlementaire
Place de ce texte dans la procédure
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Dossier : Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade
- Document de cette étapeDécision · 6 novembre 2025
Adopté par : Sénat ( 5ème République )
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