Texte adopté · n° 124 · Assemblée nationale

Proposition de loi élevant Alfred Dreyfus au grade de général de brigade

Adopté en séance

Dossier : Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade

Publication
10 juin 2025
Version
Texte adopté
Articles
1
Scrutins publics
0
Parcours parlementaire

Place de ce texte dans la procédure

Ce document correspond à une version du texte publiée au cours de la procédure parlementaire.

Dossier : Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade

  • Document de cette étapeDécision · 2 juin 2025
  • Document de cette étapeDécision · 2 juin 2025

Adopté par : Assemblée nationale

Texte intégral

Le texte article par article

Article unique

La Nation française élève, à titre posthume, Alfred Dreyfus au grade de général de brigade.

↑ Retour au sommaire
Modifications proposées

Amendements de cette version

Aucun amendement n’est rattaché à cette version du texte.

Voir les 2 amendements du dossier

Scrutins publics

Aucun scrutin public pour cette version

Aucun scrutin public n’est rattaché à cette version du texte.

Source

Le titre, le numéro, les dates et les articles de cette version proviennent des données publiées par l’Assemblée nationale. Les votes et amendements sont affichés lorsqu’ils sont présents dans ces données.