Amendements sur Proposition…Toulouse – proposition n° 452

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Sous-amendement n° 720 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

Mme Arrighi et ses cosignataires

Irrecevable
Article unique

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Sous-amendement n° 719 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

Mme Arrighi et ses cosignataires

Irrecevable
Article unique

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Sous-amendement n° 718 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

Mme Arrighi et ses cosignataires

Irrecevable
Article unique

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Sous-amendement n° 717 Ce sous-amendement vise à conditionner l’entrée en vigueur de la présente loi à l’atteinte des objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre, notamment…

A discuter

M. Nicolas Bonnet et ses cosignataires

A discuter
Article unique

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Sous-amendement n° 716 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

Mme Arrighi et ses cosignataires

Irrecevable
Article unique

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Sous-amendement n° 715 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

Mme Arrighi et ses cosignataires

Irrecevable
Article unique

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Sous-amendement n° 714 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

Mme Arrighi et ses cosignataires

Irrecevable
Article unique

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Sous-amendement n° 713 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

Mme Arrighi et ses cosignataires

Irrecevable
Article unique

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Sous-amendement n° 712 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

Mme Arrighi et ses cosignataires

Irrecevable
Article unique

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Sous-amendement n° 711 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

Mme Arrighi et ses cosignataires

Irrecevable
Article unique

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Sous-amendement n° 710 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

Mme Arrighi et ses cosignataires

Irrecevable
Article unique

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Sous-amendement n° 709 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

Mme Arrighi et ses cosignataires

Irrecevable
Article unique

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Sous-amendement n° 708 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

Mme Arrighi et ses cosignataires

Irrecevable
Article unique

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Sous-amendement n° 707 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

Mme Arrighi et ses cosignataires

Irrecevable
Article unique

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Sous-amendement n° 706 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

Mme Arrighi et ses cosignataires

Irrecevable
Article unique

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Sous-amendement n° 705 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

Mme Arrighi et ses cosignataires

Irrecevable
Article unique

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Sous-amendement n° 704 Ce sous-amendement a pour objet de décaler dans le temps la reconnaissance d’une raison impérative d’intérêt public majeur, pour tenir compte des engagements…

A discuter

Mme Arrighi et ses cosignataires

A discuter
Article unique

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Sous-amendement n° 703 Ce sous-amendement a pour objet de décaler dans le temps la reconnaissance d’une raison impérative d’intérêt public majeur, pour tenir compte des engagements…

A discuter

Mme Arrighi et ses cosignataires

A discuter
Article unique

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Sous-amendement n° 702 Ce sous-amendement vise à supprimer cette rédaction, qui tend à valider rétroactivement, au titre d’une raison impérative d’intérêt public majeur, deux arrêtés…

Retiré

Mme Arrighi et ses cosignataires

Retiré
Article unique

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Sous-amendement n° 701 Ce sous-amendement a pour objet de décaler dans le temps la reconnaissance d’une raison impérative d’intérêt public majeur, pour tenir compte des engagements…

A discuter

Mme Arrighi et ses cosignataires

A discuter
Article unique

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Sous-amendement n° 700 Ce sous-amendement a pour objet de décaler dans le temps la reconnaissance d’une raison impérative d’intérêt public majeur, pour tenir compte des engagements…

A discuter

Mme Arrighi et ses cosignataires

A discuter
Article unique

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Sous-amendement n° 699 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

Mme Arrighi et ses cosignataires

Irrecevable
Article unique

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Sous-amendement n° 698 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

Mme Arrighi et ses cosignataires

Irrecevable
Article unique

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Sous-amendement n° 697 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

Mme Arrighi et ses cosignataires

Irrecevable
Article unique

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Sous-amendement n° 696 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

Mme Arrighi et ses cosignataires

Irrecevable
Article unique

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Amendement n° 695 Cet amendement vise à mettre en lumière l'impact des travaux de l'A69 sur le climat et la biodiversité.

A discuter

M. Nicolas Bonnet et ses cosignataires

A discuter
Après l'article unique, insérer l'article suivant:

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Amendement n° 694 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

M. Nicolas Bonnet et ses cosignataires

Irrecevable
Après l'article unique, insérer l'article suivant:

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Amendement n° 693 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

M. Nicolas Bonnet et ses cosignataires

Irrecevable
Après l'article unique, insérer l'article suivant:

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Amendement n° 692 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

M. Nicolas Bonnet et ses cosignataires

Irrecevable
Après l'article unique, insérer l'article suivant:

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Amendement n° 691 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

M. Nicolas Bonnet et ses cosignataires

Irrecevable
Après l'article unique, insérer l'article suivant:

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Amendement n° 690 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

M. Nicolas Bonnet et ses cosignataires

Irrecevable
Après l'article unique, insérer l'article suivant:

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Amendement n° 689 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

M. Nicolas Bonnet et ses cosignataires

Irrecevable
Après l'article unique, insérer l'article suivant:

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Amendement n° 688 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

Mme Arrighi et ses cosignataires

Irrecevable
Après l'article unique, insérer l'article suivant:

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Amendement n° 687 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

Mme Arrighi et ses cosignataires

Irrecevable
Après l'article unique, insérer l'article suivant:

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Amendement n° 686 Amendement de rédaction globale pour revenir à la version transmise par le Sénat plus sécurisante d'un point de vue juridique, notamment en vue de l'examen de la…

A discuter

M. Terlier

A discuter
Article unique

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Amendement n° 685 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

M. Nicolas Bonnet et ses cosignataires

Irrecevable
Après l'article unique, insérer l'article suivant:

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Amendement n° 684 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

M. Nicolas Bonnet et ses cosignataires

Irrecevable
Après l'article unique, insérer l'article suivant:

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Amendement n° 683 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

M. Nicolas Bonnet et ses cosignataires

Irrecevable
Après l'article unique, insérer l'article suivant:

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Amendement n° 682 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

M. Nicolas Bonnet et ses cosignataires

Irrecevable
Après l'article unique, insérer l'article suivant:

Texte de la commission n° 1446 Publié le 2 juin 2025

Amendement n° 681 Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Irrecevable

M. Nicolas Bonnet et ses cosignataires

Irrecevable
Après l'article unique, insérer l'article suivant: