Votes de Yaël Braun-Pivet à l’Assemblée nationale

11 mars 2025 Scrutin n° 946

Proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales — article unique — première lecture

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

11 mars 2025 Scrutin n° 945

Amendement n° 3 — première lecture

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 944

Profession d’infirmier — vote sur l’ensemble — première lecture

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 943

Profession d’infirmier — amendement n° 166 — première lecture

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 942

Profession d’infirmier — amendement n° 35 — première lecture

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 941

Profession d’infirmier — article 2 — première lecture

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 940

Profession d’infirmier — amendement n° 138 de Mme Loir — après l’après l'article 1er quater, insérer l'article suivant:

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 939

Profession d’infirmier — amendement n° 19 de M. Vuibert — article 1er bis

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 938

Profession d’infirmier — article premier — première lecture

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 937

Profession d’infirmier — amendement n° 150 de Mme Leboucher — article premier

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 936

Profession d’infirmier — amendement n° 157 de Mme Erodi — article premier

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 935

Profession d’infirmier — amendement n° 18 de M. Vuibert — article premier

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 934

Profession d’infirmier — amendement n° 31 de Mme Petex — article premier

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 933

Profession d’infirmier — amendement n° 155 de Mme Erodi — article premier

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 932

Profession d’infirmier — amendement n° 102 de Mme Alexandra Martin — article premier

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 931

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — vote sur l’ensemble — première lecture

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 930

Article unique — première lecture

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 929

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 10 de M. Monnet — article unique

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 928

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 41 de M. Gernigon — article unique

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 927

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 36 de M. Gernigon — article unique

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 926

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 14 de M. Leseul — article unique

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 925

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 52 (Rect) de M. Balanant — article unique

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 924

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 7 de M. Leseul — article unique

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 923

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 23 de M. Gillet — article unique

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Yaël Braun-Pivet

Votes du plus récent au plus ancien

Proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales — article unique — première lecture

Amendement n° 3 — première lecture

Profession d’infirmier — vote sur l’ensemble — première lecture

Profession d’infirmier — amendement n° 166 — première lecture

Profession d’infirmier — amendement n° 35 — première lecture

Profession d’infirmier — article 2 — première lecture

Profession d’infirmier — amendement n° 138 de Mme Loir — après l’après l'article 1er quater, insérer l'article suivant:

Profession d’infirmier — amendement n° 19 de M. Vuibert — article 1er bis

Profession d’infirmier — article premier — première lecture

Profession d’infirmier — amendement n° 150 de Mme Leboucher — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 157 de Mme Erodi — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 18 de M. Vuibert — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 31 de Mme Petex — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 155 de Mme Erodi — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 102 de Mme Alexandra Martin — article premier

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — vote sur l’ensemble — première lecture

Article unique — première lecture

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 10 de M. Monnet — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 41 de M. Gernigon — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 36 de M. Gernigon — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 14 de M. Leseul — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 52 (Rect) de M. Balanant — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 7 de M. Leseul — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 23 de M. Gillet — article unique