Votes de Yaël Braun-Pivet à l’Assemblée nationale

18 juin 2025 Scrutin n° 2554

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 208 de M. Laisney — article 5

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2553

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 255 de M. Tavel — article 5

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2552

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 256 de M. Laisney — article 5

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2551

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 264 de M. Tavel — article 5

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2550

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 261 (Rect) de Mme Stambach-Terrenoir — article 5

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2549

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 258 (Rect) de Mme Guetté — article 5

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2548

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 549 de Mme Laernoes — article 5

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2547

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 546 de Mme Laernoes — article 5

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2546

Amendement n° 251 — première lecture

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2545

Amendement n° 342 — première lecture

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2544

Amendement n° 340 — première lecture

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2543

Amendement n° 672 — première lecture

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2542

Amendement n° 360 — première lecture

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2541

Amendement n° 105 — première lecture

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2540

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 387 de M. Brugerolles — article 4

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2539

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 170 de M. Armand — article 4

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2538

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 325 de M. Rolland — article 4

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2537

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 367 de Mme Ferrari — article 4

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2536

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 460 (Rect) de M. Fugit — article 4

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2535

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 56 de M. Amblard — article 4

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2534

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 610 de M. Michoux — article 4

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2533

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 67 de M. Amblard — article 4

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2532

Amendement n° 507 — première lecture

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2531

Amendement n° 446 — première lecture

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Yaël Braun-Pivet

Votes du plus récent au plus ancien

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 208 de M. Laisney — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 255 de M. Tavel — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 256 de M. Laisney — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 264 de M. Tavel — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 261 (Rect) de Mme Stambach-Terrenoir — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 258 (Rect) de Mme Guetté — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 549 de Mme Laernoes — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 546 de Mme Laernoes — article 5

Amendement n° 251 — première lecture

Amendement n° 342 — première lecture

Amendement n° 340 — première lecture

Amendement n° 672 — première lecture

Amendement n° 360 — première lecture

Amendement n° 105 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 387 de M. Brugerolles — article 4

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 170 de M. Armand — article 4

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 325 de M. Rolland — article 4

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 367 de Mme Ferrari — article 4

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 460 (Rect) de M. Fugit — article 4

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 56 de M. Amblard — article 4

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 610 de M. Michoux — article 4

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 67 de M. Amblard — article 4

Amendement n° 507 — première lecture

Amendement n° 446 — première lecture