Votes de Philippe Bonnecarrère à l’Assemblée nationale

18 juin 2025 Scrutin n° 2477

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 723 de Mme Laernoes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2476

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 714 de Mme Voynet — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2475

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 165 de M. Bruneau — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2474

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 588 de M. Benbrahim — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2473

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 587 de M. Benbrahim — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2472

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 518 de Mme Laernoes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

17 juin 2025 Scrutin n° 2471

Amendement n° 183 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

17 juin 2025 Scrutin n° 2470

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 763 de M. Alfandari — après l’après l'article 2 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

17 juin 2025 Scrutin n° 2469

Article 2 bis — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

17 juin 2025 Scrutin n° 2468

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 517 de Mme Laernoes — article 2 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

17 juin 2025 Scrutin n° 2467

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 477 (Rect) de M. Fugit — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

17 juin 2025 Scrutin n° 2466

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 586 de Mme Battistel — article 1er bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

17 juin 2025 Scrutin n° 2465

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 100 de M. Taite — article 1er bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

17 juin 2025 Scrutin n° 2464

Amendement n° 582 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

17 juin 2025 Scrutin n° 2463

Amendement n° 39 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

17 juin 2025 Scrutin n° 2462

Amendement n° 71 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

17 juin 2025 Scrutin n° 2461

Amendement n° 66 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

17 juin 2025 Scrutin n° 2460

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières — vote sur un amendement — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

17 juin 2025 Scrutin n° 2458

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

2 juin 2025 Scrutin n° 2214

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

2 juin 2025 Scrutin n° 2213

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — article 2 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

2 juin 2025 Scrutin n° 2212

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — amendement n° 15 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

2 juin 2025 Scrutin n° 2211

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

2 juin 2025 Scrutin n° 2210

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — amendement n° 12 de M. Midy — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

Tous les votes de Philippe Bonnecarrère

Votes du plus récent au plus ancien

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 723 de Mme Laernoes — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 714 de Mme Voynet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 165 de M. Bruneau — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 588 de M. Benbrahim — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 587 de M. Benbrahim — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 518 de Mme Laernoes — article 3

Amendement n° 183 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 763 de M. Alfandari — après l’après l'article 2 bis

Article 2 bis — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 517 de Mme Laernoes — article 2 bis

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 477 (Rect) de M. Fugit — article 2

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 586 de Mme Battistel — article 1er bis

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 100 de M. Taite — article 1er bis

Amendement n° 582 — première lecture

Amendement n° 39 — première lecture

Amendement n° 71 — première lecture

Amendement n° 66 — première lecture

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — première lecture

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — vote sur l’ensemble — première lecture

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — article 2 — première lecture

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — amendement n° 15 — première lecture

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — article premier — première lecture

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — amendement n° 12 de M. Midy — article premier