Votes de Philippe Bonnecarrère à l’Assemblée nationale

24 juin 2025 Scrutin n° 2653

Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

19 juin 2025 Scrutin n° 2579

Amendement n° 447 — première lecture

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

19 juin 2025 Scrutin n° 2578

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 885 de M. Amblard — après l’après l'article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

19 juin 2025 Scrutin n° 2577

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 886 de M. Renault — après l’après l'article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

19 juin 2025 Scrutin n° 2576

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 883 de M. Renault — après l’après l'article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

19 juin 2025 Scrutin n° 2575

Article 5 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

19 juin 2025 Scrutin n° 2574

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 568 de M. Armand — article 5

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2548

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 549 de Mme Laernoes — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2547

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 546 de Mme Laernoes — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2546

Amendement n° 251 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2545

Amendement n° 342 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2544

Amendement n° 340 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2543

Amendement n° 672 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2539

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 170 de M. Armand — article 4

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2538

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 325 de M. Rolland — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2537

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 367 de Mme Ferrari — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2536

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 460 (Rect) de M. Fugit — article 4

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2535

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 56 de M. Amblard — article 4

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2534

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 610 de M. Michoux — article 4

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2530

Amendement n° 114 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2529

Amendement n° 110 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2528

Amendement n° 146 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2527

Amendement n° 143 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2526

Amendement n° 108 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

Tous les votes de Philippe Bonnecarrère

Votes du plus récent au plus ancien

Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — vote sur l’ensemble — première lecture

Amendement n° 447 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 885 de M. Amblard — après l’après l'article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 886 de M. Renault — après l’après l'article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 883 de M. Renault — après l’après l'article 5

Article 5 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 568 de M. Armand — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 549 de Mme Laernoes — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 546 de Mme Laernoes — article 5

Amendement n° 251 — première lecture

Amendement n° 342 — première lecture

Amendement n° 340 — première lecture

Amendement n° 672 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 170 de M. Armand — article 4

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 325 de M. Rolland — article 4

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 367 de Mme Ferrari — article 4

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 460 (Rect) de M. Fugit — article 4

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 56 de M. Amblard — article 4

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 610 de M. Michoux — article 4

Amendement n° 114 — première lecture

Amendement n° 110 — première lecture

Amendement n° 146 — première lecture

Amendement n° 143 — première lecture

Amendement n° 108 — première lecture