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Tous les votes de Michaël Taverne
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Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 92 — première lecture
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Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 57 de Mme Ozenne — article 4
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Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 60 de Mme Ozenne — article 2
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Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 58 de Mme Ozenne — article 2
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