Votes de Jérôme Buisson à l’Assemblée nationale

24 juin 2025 Scrutin n° 2661

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 560 de M. Sitzenstuhl — article 2 bis a

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

24 juin 2025 Scrutin n° 2660

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 398 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

24 juin 2025 Scrutin n° 2659

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 306 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

24 juin 2025 Scrutin n° 2658

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — article 22 bis — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

24 juin 2025 Scrutin n° 2657

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — article 22 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

24 juin 2025 Scrutin n° 2656

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 451 de M. Naillet — article 22

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

24 juin 2025 Scrutin n° 2655

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 655 (Rect) du Gouvernement — article 22

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

24 juin 2025 Scrutin n° 2654

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 186 de Mme Abomangoli — article 22

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

24 juin 2025 Scrutin n° 2653

Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2548

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 549 de Mme Laernoes — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2547

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 546 de Mme Laernoes — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2546

Amendement n° 251 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2545

Amendement n° 342 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2544

Amendement n° 340 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2543

Amendement n° 672 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2538

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 325 de M. Rolland — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2537

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 367 de Mme Ferrari — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2536

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 460 (Rect) de M. Fugit — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2535

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 56 de M. Amblard — article 4

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2534

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 610 de M. Michoux — article 4

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2533

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 67 de M. Amblard — article 4

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2532

Amendement n° 507 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2531

Amendement n° 446 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2530

Amendement n° 114 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

Tous les votes de Jérôme Buisson

Votes du plus récent au plus ancien

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 560 de M. Sitzenstuhl — article 2 bis a

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 398 — première lecture

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 306 — première lecture

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — article 22 bis — première lecture

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — article 22 — première lecture

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 451 de M. Naillet — article 22

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 655 (Rect) du Gouvernement — article 22

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 186 de Mme Abomangoli — article 22

Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — vote sur l’ensemble — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 549 de Mme Laernoes — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 546 de Mme Laernoes — article 5

Amendement n° 251 — première lecture

Amendement n° 342 — première lecture

Amendement n° 340 — première lecture

Amendement n° 672 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 325 de M. Rolland — article 4

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 367 de Mme Ferrari — article 4

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 460 (Rect) de M. Fugit — article 4

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 56 de M. Amblard — article 4

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 610 de M. Michoux — article 4

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 67 de M. Amblard — article 4

Amendement n° 507 — première lecture

Amendement n° 446 — première lecture

Amendement n° 114 — première lecture