Votes de Jacques Oberti à l’Assemblée nationale

16 juin 2025 Scrutin n° 2433

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 243 de M. Tavel — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2432

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 623 du Gouvernement — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2423

De simplification de la vie économique — amendement n° 1238 de Mme Belluco — titre

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2422

Amendement n° 2431 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2421

De simplification de la vie économique — amendement n° 2273 de Mme Stambach-Terrenoir — article 30

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2420

Amendement n° 1645 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2419

Amendement n° 1651 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2418

Amendement n° 1634 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2417

Amendement n° 1639 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2416

Amendement n° 1648 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2415

Article 26 ter — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2414

Amendement n° de — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2413

De simplification de la vie économique — amendement n° 1745 de M. Fournier — article 26 ter

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2412

De simplification de la vie économique — amendement n° 1680 de Mme Blin — article 26 bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2411

Amendement n° 1118 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2410

De simplification de la vie économique — amendement n° 2238 de Mme Lebec — article 26

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2409

De simplification de la vie économique — amendement n° 120 de Mme Blin — article 26

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2408

De simplification de la vie économique — amendement n° 1171 de Mme Belluco — article 26

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2406

Amendement n° 888 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2405

Amendement n° 1664 — première lecture

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2404

Amendement n° 1593 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2403

De simplification de la vie économique — amendement n° 1329 de Mme Blin — article 25 bis a

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2402

De simplification de la vie économique — amendement n° 774 de Mme Lebec — article 25 bis a

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2401

Amendement n° 295 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

Tous les votes de Jacques Oberti

Votes du plus récent au plus ancien

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 243 de M. Tavel — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 623 du Gouvernement — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 1238 de Mme Belluco — titre

Amendement n° 2431 — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 2273 de Mme Stambach-Terrenoir — article 30

Amendement n° 1645 — première lecture

Amendement n° 1651 — première lecture

Amendement n° 1634 — première lecture

Amendement n° 1639 — première lecture

Amendement n° 1648 — première lecture

Article 26 ter — première lecture

Amendement n° de — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 1745 de M. Fournier — article 26 ter

De simplification de la vie économique — amendement n° 1680 de Mme Blin — article 26 bis

Amendement n° 1118 — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 2238 de Mme Lebec — article 26

De simplification de la vie économique — amendement n° 120 de Mme Blin — article 26

De simplification de la vie économique — amendement n° 1171 de Mme Belluco — article 26

Amendement n° 888 — première lecture

Amendement n° 1664 — première lecture

Amendement n° 1593 — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 1329 de Mme Blin — article 25 bis a

De simplification de la vie économique — amendement n° 774 de Mme Lebec — article 25 bis a

Amendement n° 295 — première lecture