Votes d’Anthony Brosse à l’Assemblée nationale

17 février 2026 Scrutin n° 5478

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste — article 10

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

17 février 2026 Scrutin n° 5477

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 222 de Mme Pollet — article 10

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

17 février 2026 Scrutin n° 5476

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste — article 10

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

17 février 2026 Scrutin n° 5475

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 8 — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

17 février 2026 Scrutin n° 5474

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 92 de M. Clouet — article 8

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

17 février 2026 Scrutin n° 5473

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 91 de Mme Erodi — article 8

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

17 février 2026 Scrutin n° 5472

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 128 de M. Monnet — article 7 bis

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

17 février 2026 Scrutin n° 5471

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 88 de Mme Erodi — article 7 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

17 février 2026 Scrutin n° 5470

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 7 — deuxième lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

17 février 2026 Scrutin n° 5468

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 41 de Mme Loir — article 7

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

17 février 2026 Scrutin n° 5467

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 39 de Mme Loir — article 7

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

17 février 2026 Scrutin n° 5442

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 11 de Mme Corneloup — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

17 février 2026 Scrutin n° 5441

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 2 de Mme Dombre Coste — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

17 février 2026 Scrutin n° 5440

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 37 de Mme Loir — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

17 février 2026 Scrutin n° 5439

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 76 de M. Clouet — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

17 février 2026 Scrutin n° 5438

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 150 de M. Clouet — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

17 février 2026 Scrutin n° 5437

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 51 de Mme Dogor-Such — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

17 février 2026 Scrutin n° 5436

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 38 de M. Trébuchet — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

16 février 2026 Scrutin n° 5435

Vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

16 février 2026 Scrutin n° 5434

Article 3 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

16 février 2026 Scrutin n° 5433

Article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

16 février 2026 Scrutin n° 5432

Extension de la possibilité de préemption de baux commerciaux dans les mairies aux sociétés civiles immobilières — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

16 février 2026 Scrutin n° 5431

Extension de la possibilité de préemption de baux commerciaux dans les mairies aux sociétés civiles immobilières — amendement n° 4 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

16 février 2026 Scrutin n° 5427

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

Tous les votes d’Anthony Brosse

Votes du plus récent au plus ancien

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 222 de Mme Pollet — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 8 — deuxième lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 92 de M. Clouet — article 8

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 91 de Mme Erodi — article 8

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 128 de M. Monnet — article 7 bis

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 88 de Mme Erodi — article 7 bis

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 7 — deuxième lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 41 de Mme Loir — article 7

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 39 de Mme Loir — article 7

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 11 de Mme Corneloup — article premier

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 2 de Mme Dombre Coste — article premier

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 37 de Mme Loir — article premier

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 76 de M. Clouet — article premier

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 150 de M. Clouet — article premier

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 51 de Mme Dogor-Such — article premier

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 38 de M. Trébuchet — article premier

Vote sur l’ensemble — première lecture

Article 3 — première lecture

Article premier — première lecture

Extension de la possibilité de préemption de baux commerciaux dans les mairies aux sociétés civiles immobilières — vote sur l’ensemble — première lecture

Extension de la possibilité de préemption de baux commerciaux dans les mairies aux sociétés civiles immobilières — amendement n° 4 — première lecture

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — vote sur l’ensemble — première lecture