Amendements sur Création d’un…en Corse – proposition n° 341

5 résultats parmi 5 amendements.

Proposition de loi n° 341 Décidé le 26 novembre 2024

Amendement n° AS5 Amendement de coordination juridique.

Adopté

M. Colombani et ses cosignataires

Discuté
Article premier

Proposition de loi n° 341 Décidé le 26 novembre 2024

Amendement n° AS4 Cet amendement vise à intégrer l’universitarisation progressive du Centre Hospitalier dans la transition vers le Centre Hospitalier Universitaire. Dans des Centres…

Retiré

M. Juvin et ses cosignataires

Discuté
Article 2

Proposition de loi n° 341 Décidé le 26 novembre 2024

Amendement n° AS3 Cet amendement vise à intégrer l’universitarisation progressive du Centre Hospitalier, dans la transition vers le Centre Hospitalier Universitaire. Dans des Centres…

Retiré

M. Juvin et ses cosignataires

Discuté
Article 2

Proposition de loi n° 341 Décidé le 26 novembre 2024

Amendement n° AS2 Au 1er janvier 2023, la France comptait 6 542 personnels enseignants et hospitaliers titulaires ou stagiaires, toute positions statutaires confondues, dont 4 549 PU-PH…

Retiré

M. Juvin et ses cosignataires

Discuté
Après l'article 2, insérer l'article suivant:

Proposition de loi n° 341 Décidé le 26 novembre 2024

Amendement n° AS1 Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite s’assurer que l’ouverture d’un CHU en Corse - principe que nous soutenons - s’accompagne des moyens humains et…

Retiré

M. Clouet et ses cosignataires

Discuté
Après l'article 2, insérer l'article suivant: