Votes de Valérie Rossi à l’Assemblée nationale

17 juin 2025 Scrutin n° 2458

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2457

Amendement n° 46 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2456

Amendement n° 40 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2455

Article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2454

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 315 de M. Meizonnet — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2453

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 198 de Mme Stambach-Terrenoir — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2452

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 674 (Rect) de M. Frédéric Petit — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2451

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 197 de Mme Guetté — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2450

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 369 de M. Brugerolles — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2449

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 643 du Gouvernement — article premier

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2448

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 119 de M. Bruneau — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2447

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 43 de M. Amblard — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2446

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 371 de M. Brugerolles — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2445

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 758 de M. Tavel — article premier

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2444

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 762 de M. Jean-Philippe Tanguy — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

16 juin 2025 Scrutin n° 2443

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 196 de Mme Stambach-Terrenoir — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2423

De simplification de la vie économique — amendement n° 1238 de Mme Belluco — titre

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2422

Amendement n° 2431 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2421

De simplification de la vie économique — amendement n° 2273 de Mme Stambach-Terrenoir — article 30

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2420

Amendement n° 1645 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2419

Amendement n° 1651 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2418

Amendement n° 1634 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2417

Amendement n° 1639 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

13 juin 2025 Scrutin n° 2416

Amendement n° 1648 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

Tous les votes de Valérie Rossi

Votes du plus récent au plus ancien

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — première lecture

Amendement n° 46 — première lecture

Amendement n° 40 — première lecture

Article premier — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 315 de M. Meizonnet — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 198 de Mme Stambach-Terrenoir — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 674 (Rect) de M. Frédéric Petit — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 197 de Mme Guetté — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 369 de M. Brugerolles — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 643 du Gouvernement — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 119 de M. Bruneau — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 43 de M. Amblard — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 371 de M. Brugerolles — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 758 de M. Tavel — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 762 de M. Jean-Philippe Tanguy — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 196 de Mme Stambach-Terrenoir — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 1238 de Mme Belluco — titre

Amendement n° 2431 — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 2273 de Mme Stambach-Terrenoir — article 30

Amendement n° 1645 — première lecture

Amendement n° 1651 — première lecture

Amendement n° 1634 — première lecture

Amendement n° 1639 — première lecture

Amendement n° 1648 — première lecture