Votes de Stéphane Mazars à l’Assemblée nationale

18 juin 2025 Scrutin n° 2548

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 549 de Mme Laernoes — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2547

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 546 de Mme Laernoes — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2538

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 325 de M. Rolland — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2537

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 367 de Mme Ferrari — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2536

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 460 (Rect) de M. Fugit — article 4

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2532

Amendement n° 507 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2531

Amendement n° 446 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2530

Amendement n° 114 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2529

Amendement n° 110 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2528

Amendement n° 146 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2527

Amendement n° 143 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2526

Amendement n° 108 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2525

Amendement n° 590 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2521

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 503 de M. Armand — article 3

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2520

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 807 de M. Amblard — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2519

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 806 de M. Amblard — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2518

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 803 de M. Amblard — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2517

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 801 de M. Alfandari — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2516

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 800 de M. Alfandari — article 3

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2515

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 774 de M. Bruneau — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2514

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 781 de M. Bruneau — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2513

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 799 de M. Alfandari — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2512

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 753 de M. Nury — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2511

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 721 de Mme Voynet — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Stéphane Mazars

Votes du plus récent au plus ancien

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 549 de Mme Laernoes — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 546 de Mme Laernoes — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 325 de M. Rolland — article 4

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 367 de Mme Ferrari — article 4

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 460 (Rect) de M. Fugit — article 4

Amendement n° 507 — première lecture

Amendement n° 446 — première lecture

Amendement n° 114 — première lecture

Amendement n° 110 — première lecture

Amendement n° 146 — première lecture

Amendement n° 143 — première lecture

Amendement n° 108 — première lecture

Amendement n° 590 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 503 de M. Armand — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 807 de M. Amblard — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 806 de M. Amblard — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 803 de M. Amblard — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 801 de M. Alfandari — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 800 de M. Alfandari — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 774 de M. Bruneau — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 781 de M. Bruneau — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 799 de M. Alfandari — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 753 de M. Nury — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 721 de Mme Voynet — article 3