Votes de Sébastien Peytavie à l’Assemblée nationale

18 décembre 2025 Scrutin n° 4845

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 14 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

18 décembre 2025 Scrutin n° 4844

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 88 de Mme Laernoes — article 14

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

18 décembre 2025 Scrutin n° 4843

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 59 de M. Raux — article 14

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

18 décembre 2025 Scrutin n° 4842

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 13 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

18 décembre 2025 Scrutin n° 4841

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 120 de M. Coulomme — article 13

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

18 décembre 2025 Scrutin n° 4840

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 58 de M. Raux — article 13

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

18 décembre 2025 Scrutin n° 4839

Reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de la grossesse — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

18 décembre 2025 Scrutin n° 4838

Reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de grossesse — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

18 décembre 2025 Scrutin n° 4837

Reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de grossesse — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

18 décembre 2025 Scrutin n° 4836

Proposition de loi portant reconnaissance par la Nation et réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

18 décembre 2025 Scrutin n° 4835

Portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982 — amendement n° 14 de Mme Regol — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

17 décembre 2025 Scrutin n° 4828

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 57 de M. Raux — article 13

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

17 décembre 2025 Scrutin n° 4827

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 332 (rect.) — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

17 décembre 2025 Scrutin n° 4826

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — sous-amendement n° 333 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

17 décembre 2025 Scrutin n° 4825

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 212 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

17 décembre 2025 Scrutin n° 4824

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 114 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

17 décembre 2025 Scrutin n° 4823

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 211 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

17 décembre 2025 Scrutin n° 4822

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 326 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

17 décembre 2025 Scrutin n° 4821

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 49 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

17 décembre 2025 Scrutin n° 4820

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 22 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

17 décembre 2025 Scrutin n° 4819

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 201 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

17 décembre 2025 Scrutin n° 4818

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 200 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

17 décembre 2025 Scrutin n° 4817

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 227 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

17 décembre 2025 Scrutin n° 4816

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 71 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

Tous les votes de Sébastien Peytavie

Votes du plus récent au plus ancien

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 14 — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 88 de Mme Laernoes — article 14

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 59 de M. Raux — article 14

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 13 — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 120 de M. Coulomme — article 13

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 58 de M. Raux — article 13

Reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de la grossesse — vote sur l’ensemble — première lecture

Reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de grossesse — article 2 — première lecture

Reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de grossesse — article premier — première lecture

Proposition de loi portant reconnaissance par la Nation et réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982 — amendement n° 14 de Mme Regol — article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 57 de M. Raux — article 13

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 332 (rect.) — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — sous-amendement n° 333 — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 212 — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 114 — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 211 — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 326 — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 49 — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 22 — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 201 — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 200 — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 227 — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 71 — première lecture