Proposition de résolution n° 1379 · XVIIe législature

Sauvegarder la pêche française de Méditerranée

Renvoi en commission au fond 25 février 2026

Retrouvez le texte, les étapes, les amendements et les scrutins publics de ce dossier.

Dernière étape
25 février 2026
Articles du texte
1
Scrutins publics
0
Amendements déposés
0
01

La procédure

Où en est la procédure ?

1
Nomination de rapporteur
2
Réunion de commission
3
Dépôt de rapport
4
Décisionrejet du texte par la commission préalable
5
Renvoi en commission au fond
Voir les 7 étapes de la procédure
  1. 1er dépôt d'une initiative.
  2. Renvoi préalable
  3. Nomination de rapporteur
  4. Réunion de commission
  5. Dépôt de rapport
  6. Décisionrejet du texte par la commission préalable
  7. Renvoi en commission au fond

À l’origine du sujet

Rapporteurs

02

Texte et articles

Article de la version de référence

Version de référence · Proposition de résolution n° 1379

Sauvegarder la pêche française de Méditerranée

Publié le 7 mai 2025

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Versions du texte

  • Proposition de résolution n° 13797 mai 20251 article consultable
    • Texte associé à l’étape1er dépôt d'une initiative.
    →

Documents d’accompagnement

  • Rapport n° 253327 avril 202614 parties consultables
    • Texte associé à l’étapeDépôt de rapport
    →
03

Les scrutins publics

Ce que l’Assemblée nationale a voté

0 scrutins publics sur ce dossier.

Aucun vote sur l’ensemble du texte n’est disponible pour ce dossier.

04

Les amendements

0 amendements déposés

Aucun amendement disponible pour ce dossier.

05

Les votes nominatifs

Comment les députés ont voté

Aucun vote nominatif disponible pour ce dossier.

Sources

D’où viennent ces informations ?

La procédure, les documents, les amendements et les votes présentés sur cette page proviennent des publications de l’Assemblée nationale.

Sources des données Voir le dossier sur le site de l’Assemblée nationale →