Amendements sur le projet de loi « Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense »

M. Baumel et ses cosignataires

• Discuté
• Après l'article premier, insérer l'article suivant:

M. Houlié, Mme Allemand, Mme Capdevielle, M. Christophle, Mme Karamanli, M. Pena, M. Saulignac, Mme Thiébault-Martinez, M. Vicot, M. William, groupe Socialistes et apparentés

• Discuté
• Article 18

Mme Le Grip et ses cosignataires

• Discuté
• Article 19

M. Houlié, Mme Allemand, Mme Capdevielle, M. Christophle, Mme Karamanli, M. Pena, M. Saulignac, Mme Thiébault-Martinez, M. Vicot, M. William, groupe Socialistes et apparentés

• Discuté
• Article 17

Mme Le Grip et ses cosignataires

• Discuté
• Après l'article 4, insérer l'article suivant:

M. Houlié, Mme Allemand, Mme Capdevielle, M. Christophle, Mme Karamanli, M. Pena, M. Saulignac, Mme Thiébault-Martinez, M. Vicot, M. William, groupe Socialistes et apparentés

• Discuté
• Article 17

Mme Thillaye et ses cosignataires

• Retiré
• Article 19

M. Iordanoff et ses cosignataires

• Retiré
• Article 19

M. Iordanoff et ses cosignataires

• Retiré
• Article 19

M. Iordanoff et ses cosignataires

• Retiré
• Article 18

M. Ben Cheikh et ses cosignataires

• Irrecevable
• Après l'article premier, insérer l'article suivant:

M. Ben Cheikh et ses cosignataires

• Irrecevable
• Après l'article 33, insérer l'article suivant: