proposition de résolution pour l’inscription des bistrots et cafés français, symboles de l’art de vivre à la française, au patrimoine culturel immatériel de l'Unesco
Document n° 1613
Résolution Article 34-1
Le site restitue les actes et conclusions tels qu’ils figurent dans le jeu de données publié par l’Assemblée nationale, sans en déduire seul qu’une procédure est achevée.
Aucun scrutin n’est relié de manière unique à ce dossier dans les références publiées par l’Assemblée nationale.