Amendement
Amendement n° CD60 au texte n° 1502 – Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
AdoptéDéposé par Agnès Firmin Le Bodo, rapporteur sur l’article 5 du texte n° 1502.
- Déposé le
- 28 mars 2026
- Décidé le
- 1 avril 2026
Texte officiel
Ce que propose l’amendement
I. – À l’alinéa 2, supprimer le mot :
« lui ».
II. – En conséquence, au même alinéa, après le mot :
« permettre »,
insérer les mots :
« à cette filière ».
III. – Au même alinéa, supprimer le mot :
« notamment ».
IV. – À la fin du même alinéa, supprimer les mots :
« , conformément à l’objectif de neutralité carbone en 2050 ».
Pourquoi cet amendement ?
Rédactionnel.
Motifs publiés par l’auteur avec l’amendement.
Contexte législatif
Dans quel texte s’inscrit cet amendement ?
Fichier open data « Amendements » de l’Assemblée nationale · référence AMANR5L17PO419865B1502P0D1N000060.