Rapport · n° 2409 · Assemblée nationale

Les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse

Titre officiel complet

rapport établi au nom de l'office, sur les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse

Publication
29 janvier 2026
Type
Rapport
Parties
1
Scrutins publics
0

Un rapport parlementaire, pas un projet de loi

Ce document éclaire les travaux parlementaires ; il ne constitue pas, à lui seul, une version soumise au vote.

Dossier : Les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse

Rapporteurs : Gérard Leseul , Mme Sonia de la Provôté, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Contenu du rapport

Rapport parlementaire

N° 2409 N° 322 ASSEMBLÉE NATIONALE SÉNAT CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 DIX-SEPTIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE 2025 - 2026 Enregistré à la présidence de l’Assemblée nationale Enregistré à la présidence du Sénat le 29 janvier 2026 le 29 janvier 2026 RAPPORT au nom de L’OFFICE PARLEMENTAIRE D’ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES sur Les apports de la science pour luttercontre la dermatose nodulaire contagieuse Compte rendu de l’audition publique du 15 janvier 2026et de la présentation des conclusions du 29 janvier 2026 par M. Gérard LESEUL, député,Mme Sonia de LA PROVÔTÉ, sénatrice Déposé sur le Bureau de l’Assemblée nationale par M. Pierre HENRIET, Premier vice-président de l’Office Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Stéphane PIEDNOIR, Président de l’Office Composition de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiqueset technologiques Président M. Stéphane PIEDNOIR, sénateur Premier vice-président M. Pierre HENRIET, député Vice-présidents M. Jean-Luc FUGIT, député M. Gérard LESEUL, député M. Alexandre SABATOU, député Mme Florence LASSARADE, sénatrice Mme Anne-Catherine LOISIER, sénatrice M. David ROS, sénateur DÉputés SÉnateurs M. Alexandre ALLEGRET-PILOT M. Maxime AMBLARD M. Philippe BOLO M. Éric BOTHOREL M. Joël BRUNEAU M. François-Xavier CECCOLI Mme Olga GIVERNET M. Maxime LAISNEY Mme Mereana REID ARBELOT M. Arnaud SAINT-MARTIN M. Emeric SALMON M. Jean-Philippe TANGUY Mme Mélanie THOMIN Mme Dominique VOYNET M. Arnaud BAZIN Mme Martine BERTHET Mme Alexandra BORCHIO FONTIMP M. Patrick CHAIZE M. André GUIOL M. Ludovic HAYE M. Olivier HENNO Mme Sonia de LA PROVÔTÉ M. Pierre MÉDEVIELLE Mme Corinne NARASSIGUIN M. Pierre OUZOULIAS M. Daniel SALMON M. Bruno SIDO M. Michaël WEBER

Source

Le titre, le numéro, les dates et le contenu du rapport proviennent des données publiées par l’Assemblée nationale. Les votes et amendements sont affichés lorsqu’ils sont présents dans ces données.