Proposition de résolution n° 2126 · XVIIe législature

Renforcer le pilotage et la cohérence de la politique nationale du sport

Décision 16 février 2026

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Dernière étape
16 février 2026
Articles du texte
1
Scrutins publics
0
Amendements déposés
0
01

La procédure

Où en est la procédure ?

1
1er dépôt d'une initiative.
2
Discussion en séance publique
3
Décisionadoptée
Voir les 3 étapes de la procédure
  1. 1er dépôt d'une initiative.
  2. Discussion en séance publique
  3. Décisionadoptée

À l’origine du sujet

02

Texte et articles

Article de la version de référence

Version de référence · Texte adopté n° 238 · Adopté en séance

Renforcer le pilotage et la cohérence de la politique nationale du sport

Publié le 23 février 2026

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Versions du texte

  • Texte adopté n° 23823 février 20261 article consultable · Adopté en séance
    • Texte associé avec une nature publiéeDécision
    →
  • Proposition de résolution n° 212616 février 20261 article consultable
    • Texte associé à l’étape1er dépôt d'une initiative.
    →
03

Les scrutins publics

Ce que l’Assemblée nationale a voté

0 scrutins publics sur ce dossier.

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04

Les amendements

0 amendements déposés

Aucun amendement disponible pour ce dossier.

05

Les votes nominatifs

Comment les députés ont voté

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Sources

D’où viennent ces informations ?

La procédure, les documents, les amendements et les votes présentés sur cette page proviennent des publications de l’Assemblée nationale.

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