État du parcours publié par l’Assemblée nationale

Dernière étape datée
17/09/2025
Étape
Dépôt de rapport
Conclusion publiée
Non renseignée

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Textes du dossier

Rapport d'information

rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conditions d’accueil et d’encadrement des séjours de cohésion du service national universel (SNU)

Document n° 1854

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Votes publics associés au dossier

Aucun scrutin n’est relié de manière unique à ce dossier dans les références publiées par l’Assemblée nationale.

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Sources

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