rapport établi au nom de l'office, « Où va l'IA ? Quelles innovations pour quels usages ? » - Compte rendu de l’audition publique du 2 avril 2026 et de la présentation des conclusions du 30 avril 2026
Document n° 2744
Rapport d'information sans mission
Le site restitue les actes et conclusions tels qu’ils figurent dans le jeu de données publié par l’Assemblée nationale, sans en déduire seul qu’une procédure est achevée.
Document n° 2744
Aucun scrutin n’est relié de manière unique à ce dossier dans les références publiées par l’Assemblée nationale.