Les nouveaux développements de l'intelligence artificielle

Données de l’Assemblée nationale

État du parcours publié par l’Assemblée nationale

Dernière étape datée: 29/11/2024
Étape: Dépôt de rapport
Conclusion publiée: Non renseignée

Le site restitue les actes et conclusions tels qu’ils figurent dans le jeu de données publié par l’Assemblée nationale, sans en déduire seul qu’une procédure est achevée.

Versions et documents

Textes du dossier

Rapport 04/12/2024

rapport établi au nom de l'office, sur les nouveaux développements de l'intelligence artificielle

Document n° 642

Consulter la notice auprès de l’Assemblée nationale

Scrutins reliés sans ambiguïté

Votes publics associés au dossier

Aucun scrutin n’est relié de manière unique à ce dossier dans les références publiées par l’Assemblée nationale.

Parcours complet

Toutes les étapes datées

Afficher les 1 étapes publiées

29/11/2024 Dépôt de rapport

Sources

Consulter le dossier sur le site de l’Assemblée nationale.