rapport établi au nom de l'office, Les impacts des plastiques sur la santé humaine
Document n° 560
Rapport d'information sans mission
Le site restitue les actes et conclusions tels qu’ils figurent dans le jeu de données publié par l’Assemblée nationale, sans en déduire seul qu’une procédure est achevée.
Document n° 560
Aucun scrutin n’est relié de manière unique à ce dossier dans les références publiées par l’Assemblée nationale.