Rapport d'information n° 2982 · XVIIe législature

Les changements environnementaux et les enjeux de défense

Dépôt de rapport 24 juin 2026

Retrouvez le texte, les étapes, les amendements et les scrutins publics de ce dossier.

Dernière étape
24 juin 2026
Parties du rapport
32
Scrutins publics
0
Amendements déposés
0
01

La procédure

Où en est la procédure ?

1
Nomination de rapporteur
2
Création d'une mission d'information
3
Dépôt de rapport
Voir les 3 étapes de la procédure
  1. Création d'une mission d'information
  2. Nomination de rapporteur
  3. Dépôt de rapport

À l’origine du sujet

  • MICENVDEF

Rapporteurs

02

Texte et articles

Le rapport parlementaire

Document de référence · Rapport d'information n° 2982

rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur les changements environnementaux et les enjeux de défense de Mme Sophie Errante

Publié le 24 juin 2026

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Documents d’accompagnement

  • Rapport d'information n° 298224 juin 202632 parties consultables
    • Texte associé à l’étapeDépôt de rapport
    →
03

Les scrutins publics

Ce que l’Assemblée nationale a voté

0 scrutins publics sur ce dossier.

Aucun vote sur l’ensemble du texte n’est disponible pour ce dossier.

04

Les amendements

0 amendements déposés

Aucun amendement disponible pour ce dossier.

05

Les votes nominatifs

Comment les députés ont voté

Aucun vote nominatif disponible pour ce dossier.

Sources

D’où viennent ces informations ?

La procédure, les documents, les amendements et les votes présentés sur cette page proviennent des publications de l’Assemblée nationale.

Sources des données Voir le dossier sur le site de l’Assemblée nationale →